Catégorie : Conseil de zone

L’ordre du jour est le suivant : Séance publique Approbation du PV de la séance du 27 janvier 2016 Finances – Cession des emprunts ayant pour objet le financement des casernes (zone vers communes) – Décision Divers – Convention avec INFRABEL pour l’accès à une plate­forme en ligne – Autorisation Divers – Convention avec l’ASBL […]

L’ordre du jour est le suivant :   Séance publique : Finances – Dotations communales – Confirmation de la décision du 10 novembre Finances – Approbation par la tutelle de la modification budgétaire 1/2015 – Information Marchés publics – Équipements pour la cellule d’intervention chimique – Retrait de la décision Personnel – Recrutement – Composition […]

L’ordre du jour est le suivant : Finances – Budget – Crédits provisoires pour le 1er trimestre 2016 Finances – Transfert de certains emprunts à la Commune de Mons Finances – Transfert des emprunts La Louvière – Braine­le­Comte – Dour – Saint-Ghislain Finances – Coût de la location des casernes pour l’année 2015 – Accord […]

Séance publique : Approbation du PV de la réunion du 10 novembre 2015 Marchés publics – CSC et choix du mode de passation – Acquisition d’un logiciel pour le traitement des dossiers «prévention » Marchés publics – CSC et choix du mode de passation – Acquisition d’ambulances neuves Marchés publics – CSC et choix du […]

Ordre du jour : Séance publique : Approbation du PV de la réunion du 30/09 Convention avec la Défense ­ Formation AMU des militaires Finances ­ Budget ­ Dotations communales 2016 – Accord   Ajouté au bénéfice de l’urgence : Séance à huis clos : Démission – Remplacement au sein du Collège

Ordre du jour (avis de publication) : Séance publique : Approbation des procès­ verbaux des séances du 08/07 et du 26/08 Comptable spécial – Constitution du cautionnement Convention – Transport en ambulance des prématurés (reporté) Obligation fiscale – Activation d’un numéro auprès de l’administration de la TVA – Mandat au comptable spécial Marchés publics – Procédure […]

(voir l’Avis de publication) Tutelle- Arrêté du Gouverneur – Retrait de décision – Approuvé Finances – Dotations communales – Approuvé Personnel – Commission de fin de carrière – désignation – Approuvé Secrétaire du Conseil et du Collège – Désignation – Approuvé Personnel – Interdiction du cumul d’activités professionnelles -demande de dérogation – Approuvé Personnel – […]

  Transfert des soldes d’heures supplémentaires 2014 du personnel d’incendie Mons Visites médicales stagiaires – refus de prise en charge des coûts Convention – Formation permanente des ambulanciers Finances – Crédits provisoires -retrait de la décision du Conseil du 06 mai 2015 Proposition – ratification réserve de recrutement St Ghislain-Braine-le-Comte Remboursement des frais de parcours […]