Catégorie : Nouvelles du conseil et du collège de zone

  • Conseil de zone du 17 février 2016

    L’ordre du jour est le suivant : Séance publique Approbation du PV de la séance du 27 janvier 2016 Finances – Cession des emprunts ayant pour objet le financement des casernes (zone vers communes) – Décision Divers – Convention avec INFRABEL pour l’accès à une plate­forme en ligne – Autorisation Divers – Convention avec l’ASBL […]

  • Conseil de zone du 27 janvier 2016

    L’ordre du jour est le suivant :   Séance publique : Finances – Dotations communales – Confirmation de la décision du 10 novembre Finances – Approbation par la tutelle de la modification budgétaire 1/2015 – Information Marchés publics – Équipements pour la cellule d’intervention chimique – Retrait de la décision Personnel – Recrutement – Composition […]

  • Conseil de zone du 16 décembre 2015

    L’ordre du jour est le suivant : Finances – Budget – Crédits provisoires pour le 1er trimestre 2016 Finances – Transfert de certains emprunts à la Commune de Mons Finances – Transfert des emprunts La Louvière – Braine­le­Comte – Dour – Saint-Ghislain Finances – Coût de la location des casernes pour l’année 2015 – Accord […]

  • Conseil de zone du 02 décembre 2015

    Séance publique : Approbation du PV de la réunion du 10 novembre 2015 Marchés publics – CSC et choix du mode de passation – Acquisition d’un logiciel pour le traitement des dossiers «prévention » Marchés publics – CSC et choix du mode de passation – Acquisition d’ambulances neuves Marchés publics – CSC et choix du […]

  • Conseil de zone du 10 novembre 2015

    Ordre du jour : Séance publique : Approbation du PV de la réunion du 30/09 Convention avec la Défense ­ Formation AMU des militaires Finances ­ Budget ­ Dotations communales 2016 – Accord   Ajouté au bénéfice de l’urgence : Séance à huis clos : Démission – Remplacement au sein du Collège

  • Conseil de zone du 30 septembre 2015

    Ordre du jour (avis de publication) : Séance publique : Approbation des procès­ verbaux des séances du 08/07 et du 26/08 Comptable spécial – Constitution du cautionnement Convention – Transport en ambulance des prématurés (reporté) Obligation fiscale – Activation d’un numéro auprès de l’administration de la TVA – Mandat au comptable spécial Marchés publics – Procédure […]

  • Conseil de zone du 26 août 2015

    (voir l’Avis de publication) Tutelle- Arrêté du Gouverneur – Retrait de décision – Approuvé Finances – Dotations communales – Approuvé Personnel – Commission de fin de carrière – désignation – Approuvé Secrétaire du Conseil et du Collège – Désignation – Approuvé Personnel – Interdiction du cumul d’activités professionnelles -demande de dérogation – Approuvé Personnel – […]

  • Conseil de zone du 08 juillet 2015

      Transfert des soldes d’heures supplémentaires 2014 du personnel d’incendie Mons Visites médicales stagiaires – refus de prise en charge des coûts Convention – Formation permanente des ambulanciers Finances – Crédits provisoires -retrait de la décision du Conseil du 06 mai 2015 Proposition – ratification réserve de recrutement St Ghislain-Braine-le-Comte Remboursement des frais de parcours […]

  • Conseil de zone du 03 juin 2015

    (voir l’Avis de publication) Approbation du budget 2015 – Information Convention – Appui psychologique aux membres du personnel opérationnel Relations syndicales – Demande d’octroi d’un « crédit d’heures » Convention – Logiciel de gestion des organes délibérants Convention – Equipement de protection individuelle Personne – Demandes de cumul d’activités professionnelles Collège – Démission – Désignation Collège – […]

  • Conseil de zone du 06 mai 2015

    Transfert gestion parc radios tetra aux services d’ambulances Arrêt de crédits provisoires Désignation du siège social de la zone Statut personnel ops modalités d’applicatioin