Collège de Zone du 01 février 2017

Réunion du Collège de la Zone de secours Hainaut centre du 01 février 2017

 

(Voir l’avis de publication)

 

  1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure du 18 janvier 2017

 

PERSONNEL

 

Points A

  1. PERSONNEL – GRH/ADE/Demande IC à 4/5e tps dans le cadre d’un congé parental pour un Caporal du poste de Mons (BP)
  2. PERSONNEL – GRH/OG/Personnel – Cumul d’activités professionnelles – Demande de dérogation – VW F
  3. PERSONNEL – PERSONNEL – GRH/JH/Autorisation d’utilisation du vélo sur le chemin du travail selon un trajet défini avec octroi d’une indemnité (J-M T)
  4. PERSONNEL – GRH/OG/Personnel – Fixation de traitement – Désignation Capitaine professionnel – TV
  5. PERSONNEL – GRH – AD- Monsieur C.R sapeur-pompier professionnel à titre définitif – Allocation de diplôme de caporal
  6. PERSONNEL – GRH – AD – Monsieur C.T sapeur-pompier professionnel à titre définitif – Allocation de diplôme de caporal.
  7. PERSONNEL – GRH – AD – Monsieur D.M. sapeur-pompier professionnel à titre définitif – Fixation de traitement et allocation de diplôme de caporal lors du transfert à la Zone – Allocation de diplôme de sergent.
  8. PERSONNEL – GRH – AD – Monsieur S.J. sapeur-pompier professionnel à titre définitif – Allocation de diplôme de caporal.
  9. PERSONNEL – GRH – AD – Monsieur B.J. sapeur-pompier professionnel à titre définitif – Fixation de traitement et allocation de diplôme de caporal lors du transfert à la Zone – Allocation de diplôme de sergent.
  10. PERSONNEL – Personnel – Formation maître-chien de secours
  11. PERSONNEL – Mise à disposition du CPAS de Binche à la Zone de secours Hainaut Centre – B.C. – ratification. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  12. PERSONNEL – Règlements généraux d’exécution des statuts pécuniaire et administratif du personnel opérationnel pompier ET du personnel opérationnel ambulancier non-pompier – fixation à l’ordre du jour du Conseil

 

Points B

  1. PERSONNEL – NS/gr – Personnel – Procédure disciplinaire – Décision- B.L.
  2. PERSONNEL – NS/gr – Personnel – Procédure disciplinaire – Décision- A.R.
  3. PERSONNEL – NS/gr – Personnel – Procédure disciplinaire – R.A.
  4. PERSONNEL – Plan de personnel opérationnel – Déclaration de vacance d’emploi – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  5. PERSONNEL – Détermination des procédures pour les emplois vacants – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  6. PERSONNEL – Prorogation exercice fonction supérieure  de deux sergents volontaires – DG – MN Fixation à l’ordre du jour du Conseil

 

MARCHES PUBLICS

 

Points A

  1. MARCHES PUBLICS – BO – Achat et montage de pneus – Rapport d’approbation des conditions et du mode de passation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  2. MARCHES PUBLICS – BO – Déchets – Rapport d’approbation des conditions et du mode de passation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  3. MARCHES PUBLICS – Centrale d’achat de l’ASBL GIAL – Adhésion – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  4. MARCHES PUBLICS – BO – Chèques repas – Rapport d’attribution
  5. MARCHES PUBLICS – Fournitures AMU Consommables 2015 – Lot 1 Matériel de soins – Approbation libération cautionnement – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

 

Points B

  1. MARCHES PUBLICS – État des lieux des marchés publics de la Zone- Tableau de bord 2017

ASSURANCES

 

Points A

  1. ASSURANCES – Accident du travail – Mr. B.B. – Certificat médical de guérison avec séquelle sans incapacité permanente de travail
  2. ASSURANCES – Sinistre Auto 15.07.2016 – Mercedes 1JUB038 – Remboursement franchise

 

FINANCES

 

Points A

  1. FINANCES – AL.GF – Engagements de bons de commandes.-
  2. FINANCES – Arrêt listes d’ordonnancement 2016 ordinaire de 121 à 138-
  3. FINANCES – Constatation Recettes et Mise en Irrécouvrable

 

DIVERS

 

Points A

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Points B

  1. DIVERS – Demande de congé du Commandant de zone a.i. R.M. / Désignation d’un Commandant de zone a.i faisant fonction
  2. DIVERS – CHR Haute Seine: demande de dérogation « reprise véhicule d’intervention médicalisé »
  3. DIVERS – NS/gr – État des lieux – documents et accès aux locaux
  4. DIVERS – NS/gr – Personnel – Grève administrative
  5. DIVERS – Shape – Réunion du 18/01/17 – suites
  6. DIVERS – Op.BV – Dispositifs préventifs mis en œuvre par la zone de secours lors de festivités
  7. DIVERS – Démission du Collège de Zone – J.G. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

FORMATIONS

 

Points A

  1. FORMATIONS – Formation en vue de l’obtention du permis C sans CAP.

Points B

  1. FORMATIONS – Plan de formation –  Fixation à l’ordre du jour du Conseil

PRISE DE CONNAISSANCE

  1. PRISE DE CONNAISSANCE – NS/gr – Réunion d’information – (plan de prévention, PPO, SOO, Analyse des risques)