Collège de Zone du 05 juillet 2017

ZONE DE SECOURS HAINAUT CENTRE

ORDRE DU JOUR DU COLLÈGE DU 05 JUILLET 2017

 

( voir l’avis de publication )

 

 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Collège du 14 juin 2017-

 

PERSONNEL

Points A

 

  1. GRH/J.N./o.g. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – J.P. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  2. GRH/J.N./o.g. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – L.D. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  3. GRH/N./o.g. – Désignation d’une auxiliaire professionnelle E3 au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – C.D. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  4. GRH/N./o.g. – Désignation d’une auxiliaire professionnelle E3 au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – C.R. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  5. GRH/J.N./j.h – Désignation d’un employé administratif D4 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – P.P. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  6. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – J.M. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  7. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – V.T. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  8. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une employée administrative D4 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – A.B.- Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  9. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – A.L. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  10. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une attachée spécifique A1 chef de bureau à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – A.G. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  11. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – M.C.C. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  12. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – D.J. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  13. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une employée administrative D4 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – T.L. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  14. GRH/J.N./j.h – Désignation d’un employé administratif D4 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – M.B. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  15. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une employée administrative D4 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – J.L.- Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  16. GRH/J.N./j.h- Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – G.S. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  17. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – A.G.F. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  18. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – S.S. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  19. GRH/J.N./a.d. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – A.B. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  20. GRH/J.N./a.d. – Désignation d’une attachée spécifique A1sp à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – L.A. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  21. GRH/J.N./a.d. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -V.R. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  22. GRH/J.N./a.d. – Désignation d’un attaché spécifique A1sp à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – G.J. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  23. GRH/J.N./a.d. – Désignation d’une attachée spécifique A1sp à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – M.N. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  24. GRH/N./a.de. – Désignation d’une auxiliaire professionnelle à titre contractuel au sein de la zone et fixations de traitement aux 01.01.17 et 01.07.17 – J.D. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  25. GRH/N./a.de. – Désignation d’une employée d’administration D6 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – A.D. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  26. GRH/N./a.de. – Désignation d’une employée d’administration D6 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – C.Q. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  27. GRH/N./a.de. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – M.B. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  28. GRH/N./a.de. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – J.H. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  29. GRH/N./a.de. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – H.S. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  30. GRH/N./a.de. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – K.V. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  31. N./a.de. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – J.S. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  32. N./a.de. – Désignation d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – J.D. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  33. N./a.de. – Désignation d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – O.G. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  34. GRH/J.N./j.h. – Transfert d’une employée d’administration D4 APE au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – Ma.Des. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  35. GRH/J.N./j.h.- Transfert d’une employée d’administration D6 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – M.D. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  36. GRH/J.N./j.h. – Transfert d’une employée d’administration D4 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – B.D. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  37. GRH/J.N./j.h – Transfert d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – G.T. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  38. GRH/J.N./j.h. – Transfert d’une employée d’administration D4 APE au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – C.D. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  39. GRH/J.N./j.h. – Transfert d’un employé d’administration D6 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – C.M. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  40. GRH/J.N./j.h. – Transfert d’une employée d’administration D5 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – B.G. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  41. GRH/J.N./j.h. – Transfert d’une employée d’administration D4 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – M.L – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  42. GRH/J.N./j.h. – Transfert d’une employée d’administration D2 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – M.P.F. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  43. GRH/J.N./o.g. – Transfert d’une employée d’administration D6 APE au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – B.D.V. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  44. GRH/J.N./o.g. – Transfert d’une attachée spécifique A1 Sp au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – A.D. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  45. GRH/J.N./o.g. – Transfert d’une employée d’administration D6 à titre définitif au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – C.A. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  46. GRH/J.N./o.g. – Transfert d’une employée d’administration D5 à titre définitif au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – J.D. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  47. GRH/J.N./o.g. – Transfert d’un adjudant moniteur d’éducation physique professionnel C4 à titre définitif au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – P.D. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  48. GRH/J.N./o.g. – Transfert d’un sous-lieutenant médecin professionnel AP8 à titre définitif au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – A.N. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  49. GRH/J.N./a.d. – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 –G.R. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  50. GRH/J.N./a.d. – Transfert d’une employée d’administration D4 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -C.D. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  51. GRH/J.N./a.d.- Transfert d’une première attachée spécifique A4sp à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -C.D. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  52. GRH/J.N./a.d. – Transfert d’une employée d’administration D4 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -M.D. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  53. GRH/J.N./a.d. – Transfert d’un employé d’administration D4 APE au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -M.C.- Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  54. GRH/J.N./a.d.- Transfert d’une première attachée spécifique A4sp à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -J.D. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  55. GRH/J.N./a.d. – Transfert d’une employée d’administration D4 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -M.O. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  56. GRH/J.N./a.d. – Transfert d’un employé d’administration D4 APE au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017- C.V. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  57. GRH/J.N./a.d. – Transfert d’un employé d’administration D2 APE au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017- D.V. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  58. GRH/N./a.de. – Transfert d’une aux. prof. E2 APE au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – B.E. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil –
  59. GRH/N./a.de. – Transfert d’une graduée spéc. B2 à titre déf. au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – J.N. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  60. GRH/N./a.de. – Transfert d’une empl. d’adm. D4 à titre déf. au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – S.D. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  61. GRH/N./a.de. – Transfert d’une aux. prof. E3 à titre déf. au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – V.C. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  62. GRH/N./a.de. – Transfert d’une aux. prof. E1 APE au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – A.A. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  63. GRH/N./a.de. – Fixation de traitement – Caporal – B.P. –
  64. GRH/N./a.de. – Fixation de traitement – Caporal – W.L. –
  65. GRH/N./a.de. – Fixation de traitement – Sapeur-pompier – S.V. –
  66. GRH/J.N./o.g. – Fixation de traitement + Allocation de diplôme – D.Br. –
  67. GRH/J.N./o.g. – Interruption de carrière d’1/5e tps – Congé parental – J.P. –
  68. GRH/N./a.d. – Octroi de congés pour motifs impérieux d’ordre familial – C.D. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  69. GRH/N./a.d – Démission volontaire d’un sapeur-pompier volontaire – J.F. –
  70. GRH/N./o.g. – Personnel Administratif- Demande de dérogation quant à la récupération d’heures supplémentaires – B.D.V. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  71. FORM/M./c.v. – Formation en vue de l’obtention du permis C sans CAP – Ratification des inscriptions –
  72. FORM/H./c.v. – Recyclage d’instructeur CFBT – inscriptions –

 

Points B

 

  1. GRH/J.N./o.g. – Désignation d’un agent technique D7 à titre contractuel au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – V.H. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  2. GRH/J.N./o.g. – Désignation d’un agent technique D9 à titre contractuel au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – P.H. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  3. GRH/J.N./o.g. – Désignation d’un agent technique en chef D9 à titre contractuel APE au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – M.E.M. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  4. GRH/J.N./a.de. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – A.De. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  5. GRH/J.N./a.d. – Désignation d’un chef de division A4 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – N.S. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  6. GRH/N./a.de. – Transfert d’un employé d’adm. D6 APE au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – D.R. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  7. GRH/N./a.de. – Report de congés 2016 – Caporal – B.B. –
  8. GRH/N./a.de. – Report de congés 2016 – Caporal – F.D. –
  9. GRH/N./a.d.- Demande de mi-temps médical pour une employée d’administration statutaire- M.D.- Fixation à l’ordre du jour du conseil –
  10. AFGE/S./l.a. – Cumul d’activités professionnelles – Demande de dérogation – Erratum –
  11. AFGE/S./l.a. – Statuts du personnel administratif – Délégation de compétences du Conseil au Collège de zone – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  12. AFGE/S./l.a. – Projet de règlement de travail du personnel opérationnel –
  13. GRH/N./j.s. – Stage Cefora – Autorisation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  14. GRH/N./j.s. – Promotion – Appel à candidature – Sergent volontaire et professionnel- Fixation à l’ordre du jour du Conseil-
  15. GRH/N./j.s. – Promotion – Appel à candidature – Lieutenant volontaire et professionnel- Fixation à l’ordre du jour du Conseil-

 

MARCHES PUBLICS

Points A

 

  1. MP/G./m.p.f – BO 2015 – Nettoyage vêtements – Approbation libération cautionnement –
  2. MP/G./m.p.f – BO 2017 – Pièces et réparations pour les véhicules Volkswagen – Rapport d’attribution –
  3. MP/G./m.p.f. – BO 2017 – Entretien et remplacement des extincteurs – Rapport d’attribution –
  4. MP/G./j.d. – BO 2017 – Médecine du travail – Rapport d’attribution –
  5. MP/A.G./j.d. – BO 2017 – Achat et montage de pneus bis – Rapport d’attribution –
  6. MP/G./m.p.f. – BO 2017 – Pièces et réparations pour les véhicules Opel – Rapport d’attribution–
  7. MP/G./j.d. – BO 2017 – Lève camion mobile – Rapport d’attribution –
  8. MP/G./j.d. – BE 2017 – Acquisition d’une machine pour le pli et la mise sous enveloppe du courrier – Rapport d’attribution –
  9. MP/G./j.d. – BE 2017 – Mobiliers – Sièges dispatchings – Approbation du P.V. de réception provisoire – Fixation à l’ordre du jour du Conseil –
  10. MP/G./j.d. – BE 2017 – Mobiliers – Mobilier ergonomique – Approbation du P.V. de réception provisoire – Fixation à l’ordre du jour du Conseil –
  11. G. – BE 2017 – Tablettes 3G – Rapport d’approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-

 

FINANCES

Points A

 

  1. COMPTA/P.F./a.g- Engagements de bons de commandes-
  2. COMPTA/P.F./g.s. – Ratification de dépenses –
  3. COMPTA/F./c.m. – Arrêt listes d’ordonnancement à 175 à 220 ordinaire 2017 –

 

Points B

/

PREVENTION

Points B

 

  1. V./v.r. – Evaluation de la règlementation communale en matière de prévention incendie dans les établissements recevant du public – Proposition de mise en place d’un groupe de travail-

 

DIVERS

Points A

    

  1. AFGE/N.S./mh.n.- Désignation d’un cabinet d’avocats pour les contentieux – Fixation à l’ordre du jour du Conseil –
  2. AFGE/N.S./mh.n.- Concours « logo zonal »- Fixation à l’ordre du jour du Conseil –

 

Points B

 

  1. AFGE/N.S./mh.n. – Convention de location des casernes – Fixation à l’ordre du jour du Conseil –
  2. M – Modalités de distribution des fournitures et de renouvellement des équipements d’habillement et EPI –
  3. AFGE/S./l.a. – Mutualisation du personnel opérationnel des postes de secours de Soignies et Braine-le-Compte – Remarques des organisations syndicales –
  4. S./mh.n. – Prise de position quant à la détermination du contenu du transfert des casernes de Saint-Ghislain et de Dour

 

PRISE DE CONNAISSANCE

  1. AFGE/S./mh.n.- Délégation de signature des mandats de paiement – Prise de connaissance –
  2. GRH/J.N./o.g. – Prise de connaissance de la situation d’un attaché spécifique A4 Sp – N.D. – Prise de connaissance –
  3. AFGE/S./mh.n.- Etat des lieux des affaires contentieuses – Prise de connaissance –
  4. M. – Réunion du 23 janvier avec le Cabinet du Ministre de l’Intérieur : Avenir du site de la Protection civile de Ghlin- Prise de connaissance –
  5. M. – Projet d’arrêté royal relatif à la mobilité des agents de la protection civile vers la ZHC pour l’éxécution par la ZHC de ses missions au Supreme Headquarters Allied Powers Europe- Prise de connaissance –
  6. M. – Réunion du 23 janvier avec le Cabinet du Ministre de l’Intérieur – Dotation pour assurer le dispositif pompier préventif permanent au bénéfice du SHAPE- Prise de connaissance –
  7. M.- Courrier de l’école du feu et de la Direction générale de la sécurité civile – hausse du nombre d’absences aux formations et refus de présenter l’évaluation en fin de formation pour raison syndicale- Prise de connaissance –
  8. AFGE/N.S. – Compte rendu du recensement des rapports de conformités dans les casernes – Prise de connaissance –

 

Points ajoutés à la séance publique

PERSONNEL

Points B

  1. GRH/J.N. – 2017- Personnel administratif – Appel à candidature -Facturation et Comptabilité – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-

 

DIVERS

Points B

  1. AFGE-CJL/N.S./l.a. – Ecoles des jeunes sapeurs-pompiers d’Enghien et de Dour – Défilé du 21 juillet 2017 – Fixation à l’ordre du jour du Conseil-