Collège de Zone du 07 Septembre 2016

(voir l’avis de publication)

Zone de secours Hainaut Centre

rue des Sandrinettes, 29 – 7033 CUESMES – Secrétariat Affaires Générales: Tél: 065/32.17.76

AVIS DE PUBLICATION

Conformément à l’article 124 § 2 de la loi du 15 mai 2007, publication par voie d’affichage des délibérations du collège de zone du 07 Septembre 2016 relatives à la gestion de la zone comprenant les points suivants:

Approbation du PV du 06/07/2016

PERSONNEL

Points A

  1. Personnel – Projets de Statuts du personnel administratif – Approbation.
  2. Personnel – Projet de Cadre du personnel non opérationnel – Approbation.
  3. Personnel – Bien-être au travail – Demande d’intervention de M. A.T. au Commandant – Approbation.
  4. Personnel – Formation – Exercices sur les marchés publics – inscriptions – Approbation.
  5. Personnel – Formation – Marchés publics assistés par ordinateur – logiciel 3P – inscriptions – Approbation.
  6. Personnel – Formation au logiciel Persée – Approbation.
  7. Personnel – Formation continue – SIVP (Sécurisation des interventions sur la voie publique) – Inscriptions – Approbation.
  8. Personnel – Formation – Enseignement de Médecine de Catastrophe – Organisation des secours médicaux en situation d’urgence collective – Approbation.
  9. Personnel – Formation « Évacuation des fumées et de la chaleur » – inscriptions – Approbation.
  10. Personnel – Formation – Autumn class Officiers 2016 – inscriptions – Approbation.
  11. Personnel – GRIMP – Indemnités pour frais de séjour et de déplacement lors de l’encadrement des formations GRIMP 2016 – Rectification – Approbation.
  12. Personnel – Formation GRIMP – Inscription Maintien des acquis « Sauvetage par cordage niveau 3 – Chef d’équipe » – Rectification – Approbation.
  13. Personnel – Formation Officier par recrutement – OFFREC – Inscription Cpt stag. N. P. – Fixation à l’ordre du jour.
  14. Personnel – Inscriptions aux formations de base AMU – Approbation.
  15. Personnel – Formation certificat EVAL – Inscriptions – Approbation.
  16. Personnel – Formation certificat conseiller en substances dangereuses – inscription – Approbation.
  17. Personnel – Demande d’un congé octroyé aux réservistes de l’armée – Mr E. M. – Approbation.
  18. Personnel – Entrée en fonction d’un sapeur-pompier professionnel – Mr A. V. – Approbation.
  19. Personnel – Entrée en fonction d’un sapeur – pompier professionnel stagiaire – Mr C. P. – Approbation.
  20. Personnel – Entrée en fonction d’un sapeur-pompier professionnel stagiaire – Mr B. T. – Approbation.
  21. Personnel – Entrée en fonction d’un sapeur-pompier professionnel stagiaire – Mr M. R. – Approbation.
  22. Personnel – Entrée en fonction d’un sapeur-pompier professionnel stagiaire – Mr B. H. – Approbation.
  23. Personnel – Entrée en fonction d’un sapeur-pompier professionnel stagiaire – Mr G. D. – Approbation.
  24. Personnel – Entrée en fonction d’un sapeur-pompier professionnel stagiaire – Mr G. B. – Approbation.
  25. Personnel – Entrée en fonction d’un sapeur-pompier professionnel stagiaire – Mr D. T. – Approbation.
  26. Personnel – Désignation à titre de stagiaires de 2 sapeur-pompiers professionnels – Approbation.
  27. Personnel – Personnel volontaire – suspension de la nomination – Mr D. T. – Approbation.
  28. Personnel – Personnel volontaire – suspension de la nomination – Mr B. T. – Approbation.
  29. Personnel – Personnel volontaire – suspension de la nomination – Mr M. R – Approbation.
  30. Personnel – Personnel volontaire – suspension de la nomination – Mr B. H. – Approbation.
  31. Personnel – Personnel volontaire – suspension de la nomination – Mr G. B. – Approbation.
  32. Personnel – Personnel volontaire – suspension de la nomination – Mr G. D. – Approbation.
  33. Personnel – Démission volontaire – Mr C. B. – Approbation.
  34. Personnel – Démission volontaire – Mr D. Z. – Approbation.
  35. Personnel – Démission volontaire – Mr A. V. – Approbation.
  36. Personnel – Démission volontaire – Mme E. H. – Approbation.
  37. Personnel – Démission volontaire – Mr P. V. – Approbation.
  38. Personnel – Mise à la pension de Mr B. P. – Approbation.
  39. Personnel – Mise à la pension de Mr W. D. – Approbation.
  40. Personnel – Demande d’un congé pour accomplir un stage – Mr P. D. – Approbation.
  41. Personnel – Interdiction du cumul d’activités professionnelles – Demande de dérogation – Mr F. D. – Approbation.
  42. Personnel – Remboursement des frais de renouvellement du permis de conduire C déboursés par les agents – décision de principe – Approbation.
  43. Personnel – mise en disponibilité P.H. – Approbation.
  44. Personnel – Convention de mise à disposition « article 60 » – CPAS DE BINCHE – C.T. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil.
  45. Personnel – Convention de mise à disposition « article 60 » – CPAS DE BINCHE – M.V. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil.
  46. Personnel – Adoption d’une convention cadre – Mise à disposition « article 60 » – CPAS DE LA LOUVIERE – Fixation à l’ordre du jour du Conseil.

Points B

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TRAITEMENTS

Points A

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Points B

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MARCHES PUBLICS

Points A

47. Marchés publics – BE – Mobiliers – Sièges de bureau – erratum – Fixation à l’ordre du jour du Conseil.

48. Marchés publics – BE – Mobiliers – Mobiliers standards – erratum – Fixation à l’ordre du jour du Conseil.

49. Marchés publics – BE – Remplacement UPS caserne La Louvière – attribution – Fixation à l’ordre du jour du Conseil.

50. Marchés publics – BE – Disques durs – attribution – Approbation.

51. Marchés publics – BE – Matériel informatique prévention – rapport d’attribution du rattachement – Fixation à l’ordre du jour du Conseil.

52. Marchés publics – BE – Serrures électroniques – Rapport d’approbation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil (CSC).

53. Marchés publics – BE – Pagers – Rapport d’approbation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil (CSC).

54. Marchés publics – BE – Électroménagers – Rapport d’approbation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil.

55. Marchés publics – BE – Fournitures AMU consommables – Rapport d’approbation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil (CSC).

56. Marchés publics – BE – 5 véhicules service – Rapport d’approbation du rattachement – Fixation à l’ordre du jour du Conseil.

57. Marchés publics – BE – 4 véhicules commandement – Rapport d’approbation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil.

58. Marchés publics – BE – Matériel intervention – Rapport d’approbation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil (CSC).

59. Marchés publics – BE – Matériel prévention – Rapport d’approbation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil.

60. Marchés publics – BE – Financement des dépenses d’investissement de la ZHC inscrites au Budget – Fixation à l’ordre du jour du Conseil.

Points B

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ASSURANCES

Points A

61. Assurances – Approbation du contrat lésions corporelles Belgian Fire Games – Approbation.

62. Assurances – Responsabilité civile bateau – Approbation.

63. Assurances – Résiliation du contrat d’assurance « Accident du travail » auprès de la compagnie d’assurance Ethias- Approbation.

64. Assurances – Résiliation du contrat d’assurance « Assurance Automobiles » auprès de la compagnie d’assurances Axa – Approbation.

65. Assurances – Résiliation du contrat d’assurance « Assurance Automobiles » auprès de la compagnie d’assurances Ethias – Approbation.

66. Assurances – Résiliation du contrat d’assurance « Assurance Automobiles » auprès de la compagnie d’assurances Belfius – Approbation.

67. Assurances – Résiliation du contrat d’assurance « Incendie et périls connexes » auprès de la compagnie d’assurances Ethias – Approbation.

68. Assurances – Résiliation du contrat d’assurance « Incendie et périls connexes » auprès de la compagnie d’assurances P&V – Approbation.

69. Assurances – Résiliation du contrat d’assurance « Incendie et périls connexes » auprès de la compagnie d’assurances Belfius – Approbation.

70. Assurances – Résiliation du contrat d’assurance « Tous risques Divers » auprès de la compagnie d’assurances Ethias – Approbation.

71. Assurances – Résiliation du contrat d’assurance « Responsabilité Civile Générale  » auprès de la compagnie d’assurances Ethias – Approbation.

72. Assurances – Accident du travail sans séquelle indemnisable du 09/03/16 – Mr  A.R. – Approbation.

73. Assurances – Accident du travail sans séquelle indemnisable du 05/05/15 – Mr H. T. – Approbation.

74. Assurances – Accident du travail sans séquelle indemnisable du 29/05/16 – Mr V. J. – Approbation.

75. Assurances – Accident du travail sans séquelle indemnisable du 22/06/15 – Mr B. C. – Approbation.

76. Assurances – Accident du travail sans séquelle indemnisable du 04/05/15 – Mr M. S. – Approbation.

77. Assurances – Accident du travail – Mr D. P.  – Approbation.

Points B

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FINANCES

Points A

78. Finances – Transfert à la Zone de secours Hainaut Centre d’emprunts contractés auprès de la banque BNP PARIBAS FORTIS par  la Commune de Quiévrain – Fixation à l’ordre du jour du Conseil.

79. Finances – Transfert à la Zone de secours Hainaut Centre d’emprunts contractés auprès de la banque BELFIUS par  la Commune de Binche – Fixation à l’ordre du jour du Conseil.

80. Finances – Arrêt des engagements à reporter – Approbation.

81. Finances – Engagement de Bons de Commande – Approbation.

82. Finances – Déclarations de créance – Approbation.

83. Finances – Déclarations de créance M.L. – Approbation.

84. Finances – Ratification de factures – Approbation.

85. Finances – Arrêt liste d’ordonnancement ordinaire – Approbation.

86. Finances – Arrêt liste d’ordonnancement extraordinaire – Approbation.

87. Finances – Règlement portant sur la fixation des frais administratifs liés à l’envoi des mises en demeure – Fixation à l’Ordre du jour  du Conseil.

Points B

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DIVERS

 

Points A

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Points B

88. Divers – État de la situation des 10 casernes  et démarches à suivre – Approbation.

89. Divers – Reprise des lignes téléphoniques par la zone  – Approbation.

90. Divers – Organisation d’une journée porte ouverte – Poste de Braine-le-Comte – Groupement 1 – Approbation.

91. Divers – Organisation d’une journée porte ouverte – Poste de Binche – Fixation à l’OJ du Conseil.

92. Divers – Organisation d’une course cycliste et d’une journée porte ouverte – Poste de Saint-Ghislain –  Groupement 4 – Fixation à l’ordre du jour du Conseil.

93. Divers – fonctionnement institutionnel – ROI du conseil de zone – modification – Fixation à l’ordre du jour du Conseil.

94. Divers – Zone de secours / SPF Finances – précomptes professionnels – Note du Cabinet d’avocats sur le litige – Approbation.

PRISE DE CONNAISSANCE

Points A

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Points B

 

95. Prise de connaissance – État des lieux des affaires contentieuses impliquant la zone.

96. Prise de connaissance – Présentation des membres de la commission technique, organigramme fonctionnel, pyramide hiérarchique – rapport d’état  d’avancement sur le fonctionnement de la zone – Fixation à l’Ordre du jour du Conseil.

97. Prise de connaissance – Situation de caisse au 30 juin 2016 – Fixation à l’OJ du Conseil.