Collège de Zone du 18 janvier 2017

COLLÈGE

ZONE DE SECOURS HAINAUT CENTRE

ORDRE DU JOUR DU 18 JANVIER 2017

 

(Voir l’avis de publication)

  1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure du 29/12/2016

 

PERSONNEL
Points B

  1. PERSONNEL – DAFGE- Procédure disciplinaire – Audition – B.L.
  2. PERSONNEL – DAFGE- Procédure disciplinaire – Audition – A.R.

Points A

  1. PERSONNEL – Personnel – Règlement général d’exécution des statuts pécuniaire et administratif en ce qui concerne le personnel opérationnel ambulancier non pompier – fixation à l’oj du Conseil
  2. PERSONNEL – Personnel – Règlement général d’exécution des statuts pécuniaire et administratif du personnel opérationnel pompier – fixation à l’oj du conseil
  3. PERSONNEL – GRH/ADE/Demande IC à 4/5e tps dans le cadre d’un congé parental pour un Caporal du poste de Mons (WL)
  4. PERSONNEL – GRH/ADE/Demande IC à 4/5e tps dans le cadre d’un congé parental pour un Caporal du poste de Mons (MJ)
  5. PERSONNEL – Personnel volontaire Monsieur V.W. – Évolution barémique suite à la nomination à titre effectif de sapeur-pompier volontaire.
  6. PERSONNEL – Personnel volontaire Monsieur L.D. – Évolution barémique suite à la nomination à titre effectif de sapeur-pompier volontaire.
  7. PERSONNEL – Personnel volontaire Monsieur B.N. – Évolution barémique suite à la nomination à titre effectif de sapeur-pompier volontaire.
  8. PERSONNEL – GRH/ADE/Demande de valorisation de services antérieurs dans le secteur privé (AD)
  9. PERSONNEL – Traitements – allocations de diplôme – pompier professionnel – MS
  10. PERSONNEL – GRH/JH – Personnel – Démission volontaire – Madame B.C.
  11. PERSONNEL – Personnel – Fixation de traitement d’un Caporal professionnel – VW F
  12. PERSONNEL – Personnel ambulancier non pompier- A.V.- Correction de l’échelle barémique
  13. PERSONNEL – Personnel – Évolution barémique en qualité de sapeur-pompier professionnel – BC
  14. PERSONNEL – GRH/JH-Personnel- Octroi d’un congé pour motifs impérieux d’ordre familial – V.T.
  15. PERSONNEL – Personnel volontaire – Monsieur D.D. – Évolution barémique d’un sapeur-pompier volontaire.-
  16. PERSONNEL – Personnel volontaire Madame M.A. – Évolution barémique suite promotion en qualité de sergent volontaire.-
  17. PERSONNEL – GRH/ADE/ Modification de fixation de traitement + octroi d’allocations de diplôme (CP)
  18. PERSONNEL – GRH/ADE/Demande IC à 4/5e tps dans le cadre d’un congé parental pour un Caporal du poste de Mons (PC)
  19. PERSONNEL – Personnel volontaire Monsieur C.P. – Évolution barémique suite promotion en qualité de sergent volontaire.
  20. PERSONNEL – Démission volontaire pour le poste de sapeur-pompier volontaire suite à l’incompatibilité entre les fonctions de membre du personnel professionnel et celles de membre du personnel volontaire – T.S.
  21. PERSONNEL – GRH/ADE/Dérogation – Autorisation d’exercer une activité professionnelle complémentaire (QG)
  22. PERSONNEL – Personnel professionnel – Mise à la pension de Mr J.B.
  23. PERSONNEL – GRH/ADE/Autorisation d’utilisation du vélo sur le chemin du travail selon un trajet défini avec octroi d’une indemnité (BS)
  24. PERSONNEL – Personnel – Nomination au grade de Capitaine professionnel – TV
  25. PERSONNEL – GRH/JH – Personnel – Démission volontaire – Monsieur T.A.
  26. PERSONNEL – GRH/JH – Personnel – Démission volontaire – Madame D.S.
  27. PERSONNEL – GRH/ADE/Allocations de diplôme – Pompier professionnel (FS)
  28. PERSONNEL – GRH/JD/Personnel – Mise en position de disponibilité pour cause de maladie – H.L.
  29. PERSONNEL – Inscriptions formation de base AMU promos 50 et 51.

 

MARCHES PUBLICS

Points A

  1. MARCHES PUBLICS – Lorries – Rectificatif de la décision de la séance du Conseil du 7 décembre 2016 – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  2. MARCHES PUBLICS – BE – Serrures électroniques – Rapport d’attribution
  3. MARCHES PUBLICS – BE – Mobilier pour matériel AMU – Rapport d’attribution
  4. MARCHES PUBLICS – BE – Fournitures AMU hors consommables Ter – Rapport d’attribution
  5. MARCHES PUBLICS – Matériel informatique de bureau – Accessoires – Rectificatif de la décision de la séance du Conseil zonal du 19 octobre 2016 – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  6. MARCHES PUBLICS – Acquisition d’équipements pour la CMIC de la ZHC- Rectificatif de la décision de la séance du Conseil du 19 octobre 2016 – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

 

ASSURANCES

Points A

  1. ASSURANCES – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle – Mr V. P.
  2. ASSURANCES – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle – Mr S.T.
  3. ASSURANCES – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle – Mr L.G.
  4. ASSURANCES – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle – Mr J.M.
  5. ASSURANCES – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle – Mr D. P.
  6. ASSURANCES – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle – Mr B. J-M.
  7. ASSURANCES – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle – Mr P. J.
  8. ASSURANCES – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle – Mr H.K.
  9. ASSURANCES – Accident de travail- Absence certificat de guérison sans séquelle – Mr C.D.
  10. ASSURANCES – Accident du travail – Mr B. T.
  11. ASSURANCES – Accident du travail – Mr G.M.
  12. ASSURANCES – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle- Mr B. C.

FINANCES

Points A

  1. FINANCES – Remboursement de frais divers 2016.
  2. FINANCES – Engagements de bons de commandes
  3. FINANCES – Arrêt de listes d’ordonnancements extraordinaire 2017 – 2 à 6
  4. FINANCES – Abonnement magazine ANPI « Expert prévention incendie »
  5. FINANCES – Droits d’inscription formation permanente AMU 2017

DIVERS

  1. DIVERS – Point B – Op.BV-Dispositifs préventifs mis en œuvre par la zone de secours lors de festivités
  2. DIVERS – Point A – Plan de formation
  3. DIVERS – Point B – État des lieux – documents et accès aux locaux
  4. DIVERS – Point A – Comité d’information du Personnel- modalités – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  5. DIVERS – Point A – Plan global de bien-être au travail – 61. DIVERS – Point A – Stage scolaire – autorisation – M.B.