Collège de Zone du 5 Octobre 2016

(voir l’avis de publication)

Zone de secours Hainaut Centre

rue des Sandrinettes, 29 – 7033 CUESMES – Secrétariat Affaires Générales: Tél: 065/32.17.76

AVIS DE PUBLICATION

Conformément à l’article 124 § 2 de la loi du 15 mai 2007, publication par voie d’affichage des délibérations du collège de zone du 5 Octobre 2016 relatives à la gestion de la zone comprenant les points suivants:

Approbation du PV du 21/09/2016

PERSONNEL

Points A

  1. Personnel – Règlement général d’exécution des statuts pécuniaire et administratif en ce qui concerne les membres du personnel opérationnel volontaire – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  2. Personnel – Frais de parcours et de séjour exposés dans le cadre d’une mission dûment autorisée – Modalités d’exécution – agents opérationnels engagés après le passage en zone – Négociation syndicale – Fixation à l’ordre du jour du Conseil – Approbation
  3. Personnel – Journée d’étude marchés publics – Focus sur les nouvelles dispositions – Approbation
  4. Personnel – Formation SIVP – Ratification des inscriptions supplémentaires – Approbation
  5. Personnel – Formation Médecine KTA – Ratification des candidats – Approbation
  6. Personnel – EVENT CMS – Approbation
  7. Personnel – 4ème journée GIAL – Approbation
  8. Personnel – Formation B01 – T.T. – Approbation
  9. Personnel – Interruption de carrière – H.R. – Approbation
  10. Personnel – Cumul d’activité – professionnelle – M.S. – Approbation
  11. Personnel – Démission volontaire – C. D. – Approbation
  12. Personnel – Démission volontaire – V. P. – Approbation
  13. Personnel – Nomination d’un sapeur-pompier volontaire – B.N. – Approbation
  14. Personnel – Nomination d’un sapeur-pompier volontaire – L. D. – Approbation
  15. Personnel – Accord d’introduction d’une demande d’octroi de points APE auprès de la RW à dater du 01/01/2017- Approbation
  16. Personnel – Procédure disciplinaire – C.B. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

 

Points B

17. Personnel – Grève administrative – Décision de principe – Report

18. Personnel – Organigramme du personnel administratif- Report

19. Personnel – Bien – être au travail – Demande d’intervention de M. P. D. T. – Approbation

20. Personnel – Bien – être au travail – Demande d’intervention psychosociale à caractère collective du Poste de Soignies – Approbation

FINANCES

Points A

21. Finances – Engagements des bons de commande – Approbation

22. Finances – Déclaration de créance – Approbation

23. Finances – Ratification de facture – Approbation

24. Finances – Arrêt de la liste d’ordonnancement ordinaire 65 à 67 de  2016 – Approbation

25. Finances – Fixation de traitement – Désignation sapeur-pompier professionnel à titre de stagiaire – T.B. – Approbation

26. Finances – Fixation de traitement – Désignation sapeur-pompier professionnel à titre de stagiaire – V.L.A. – Approbation

27. Finances – Fixation de traitement – Désignation sapeur-pompier professionnel à titre de stagiaire – D. G. – Approbation

28. Finances – Fixation de traitement – Désignation sapeur-pompier professionnel à titre de stagiaire – P.C. – Approbation

29. Finances – Fixation de traitement – Désignation sapeur-pompier professionnel à titre de stagiaire – R.M. – Approbation

30. Finances – Fixation de traitement – Désignation sapeur-pompier professionnel à titre de stagiaire – B.G. – Approbation

31. Finances – Fixation de traitement – Désignation sapeur-pompier professionnel à titre de stagiaire – H.B. – Approbation

32. Finances – Fixation de traitement – Désignation sapeur-pompier professionnel à titre de stagiaire – T.D. – Approbation

33. Finances – Fixation de traitement – sapeur-pompier professionnel au poste de La Louvière – V.H.A. – Approbation

34. Finances – Fixation de traitement – Nomination sapeur-pompier professionnel – A.M. – Approbation

35. Finances – Fixation de traitement – Nomination sapeur-pompier professionnel – A.R. – Approbation

36. Finances – Fixation de traitement – Nomination sapeur-pompier professionnel – A.G. – Approbation

37. Finances – Fixation de traitement – Nomination sapeur-pompier professionnel – A.G.(2) – Approbation

38. Finances – Fixation de traitement – Nomination sapeur-pompier professionnel – C.R. – Approbation

39. Finances – Fixation de traitement – Nomination sapeur-pompier professionnel – C.T. – Approbation

40. Finances – Fixation de traitement – Nomination sapeur-pompier professionnel – C.C. – Approbation

41. Finances – Fixation de traitement – Nomination capitaine professionnel – C.O. – Approbation

42. Finances – Fixation de traitement – Nomination sapeur-pompier professionnel – C.V.R. – Approbation

43. Finances – Fixation de traitement – Nomination capitaine professionnel – D.T. – Approbation

44. Finances – Fixation de traitement – Nomination sapeur-pompier professionnel – D.X. – Approbation

45. Finances – Fixation de traitement – Nomination sapeur-pompier professionnel – D.S. – Approbation

46. Finances – Fixation de traitement – Nomination capitaine professionnel – D.M. – Approbation

47. Finances – Fixation de traitement – Nomination sapeur-pompier professionnel – D.F. – Approbation

48. Finances – Fixation de traitement – Nomination lieutenant professionnel – D.R. – Approbation

49. Finances – Fixation de traitement – Nomination sapeur-pompier professionnel – G.K. – Approbation

50. Finances – Fixation de traitement – Nomination sapeur-pompier professionnel – H.M. – Approbation

51. Finances – Fixation de traitement – Nomination sapeur-pompier professionnel – H.D. – Approbation

52. Finances – Fixation de traitement – Nomination sapeur pompier professionnel – S.J. – Approbation

53. Finances – Fixation de traitement – Nomination sapeur pompier professionnel – T.S. – Approbation

 

Points B

54. Finances – Coût des locations des casernes – Décision de principe – Fixation à l’ordre du jour du conseil

MARCHÉS PUBLICS

 

Points A

55. Marchés publics – BO – Chèques-repas – Rapport d’approbation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

56. Marchés publics – BO – Coaching des services administratifs – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

57. Marchés publics – BE – Acquisition de lorries – Rapport d’approbation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

58. Marchés publics – BO – Nettoyage d’équipements – Rapport d’approbation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

59. Marchés publics – BO – Convention de cession du contrat vContainer – Report

60. Marchés publics – BE – Matériel CMIC – Rapport d’attribution – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

61. Marchés publics – BE – Fournitures AMU hors consommables – Rapport d’attribution – Approbation

62. Marchés publics – BE – Matériel informatique de bureau – Accessoires informatiques – Erratum – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

63. Marchés publics – BO – Acquisition de fourniture de données de référence pour substances dangereuses – Rattachement à un marché public fédéral – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

64. Marchés publics – BO – 3P – Rapport d’approbation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

65. Marchés publics – BO – Services postaux – Approbation du rattachement – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

66. Marchés publics – BE – Fournitures AMU hors consommables (bis) – Rapport d’approbation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

Points B

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ASSURANCES

 

Points A

67. Assurances – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle R. J-B. – Approbation

68. Assurances – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle O.R. – Approbation

69. Assurances – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle V.S. – Approbation

70. Assurances – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle L.G. – Approbation

71. Assurances – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle F.S. – Approbation

72. Assurances – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle H.E. – Approbation

73. Assurances – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle E.F. – Approbation

74. Assurances – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle B.T. – Approbation

75. Assurances – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle H.E bis – Approbation

76. Assurances – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle A.G. – Approbation

77. Assurances – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle B.Y. – Approbation

78. Assurances – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle B. J.-M. – Approbation

79. Assurances – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle B.C. – Approbation

80. Assurances – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle C.J. – Approbation

81. Assurances – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle C.L. – Approbation

82. Assurances – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle – H. K. – Approbation

83. Assurances – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle – D.F. – Approbation

84. Assurances – Accident de travail – K.X – Approbation

85. Assurances – Accident de travail – O.J.L. – Approbation

86. Assurances – Accident de travail – S.J. – Approbation

87. Assurances – Accident de travail – V.T.D. – Approbation

88. Assurances – Accident de travail – B.B. – Approbation

89. Assurances – Accident de travail – P.B. – Approbation

Points B

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DIVERS

Points A

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Points B

90. Gestion des demandes de visites dans les casernes – Décision de principe – Adaptation d’un formulaire-type – Approbation

91. Shape – Décision de principe – Approbation

92. Plan de prévention – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

93. Programme d’acquisition du matériel et de l’équipement – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

94. Plan global de prévention en matière de bien-être au travail – CPPT – Approbation

PRISE DE CONNAISSANCE

95. Absence et remplacement du Président du Collège et du Conseil de Zone

96. Comptes de l’exercice 2015 – État d’avancement – Report

97. Modification budgétaire pour l’exercice 2016 – État d’avancement – Report

98. Budget de l’exercice 2017 – Calendrier – Report

99. Comité de bien-être sur les aspects psychosociaux en lieu et place de l’analyse de risque

100. Rapport de visite du lieu de travail de l’inspection du travail

101. Fixation d’un Collège le 19/10/2016

POINT INSCRIT EN URGENCE

U1. Personnel – Mise à disposition – Fin – E.C. – Approbation