Collège de Zone du 7 Décembre 2016

COLLÈGE

ZONE DE SECOURS HAINAUT CENTRE

ORDRE DU JOUR DU 7 DÉCEMBRE 2016

(Voir l’avis de publication)

Approbation du procès-verbal du collège du 09/11/2016

PERSONNEL

 

POINTS A

  1. Personnel – Bien-être au travail – Demande d’intervention de M. A.T. au Commandant
  2. Personnel – Fonction de pompier volontaire et policier – Compatibilité- TS
  3. Personnel – Fonction de pompier volontaire et policier – Compatibilité – AV
  4. Personnel – Fonction de pompier volontaire et policier – Cumul – ED
  5. Personnel – Fixation de traitement sapeur-pompier professionnel – KG
  6. Personnel – Fixation de traitement sapeur-pompier professionnel – DT
  7. Personnel – Fixation de traitement sapeur-pompier professionnel – DM
  8. Personnel – Interruption de carrière dans le cadre du congé parental L.D.
  9. Personnel – Interruption de carrière dans le cadre du congé parental L.C.-
  10. Personnel – Déplacements à vélo – Indemnité kilométrique- Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  11. Personnel – Demande de mobilité temporaire pour raison médicale – A.G.
  12. Personnel – Formation – FOROP1- Ratification des inscriptions
  13. Personnel – Formation – Formation SIVP – Ratification des inscriptions des candidats
  14. Personnel – Formation ArcGIS4 : partager les données sur le web – Rectificatif
  15. Personnel – Formation certificat EVAL – Ratification des inscriptions

 

POINTS B

  1. Personnel – Procédure disciplinaire – A. R.
  2. Personnel – Procédure disciplinaire – B. L.
  3. Personnel – Organigramme Zonal
  4. Personnel – Allocation de prime unique
  5. Personnel – Nomination à titre effectif d’un capitainevolontaire – CD
  6. Personnel – Affiliation des pompiers à des organisations diverses- Intervention – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  7. Personnel – Intervention dans les cas d’indemnisation des accidents de travail – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  8. Personnel – Formation – Participation du personnel opérationnel à la formation d’infirmier(e)s gradué(e)s spécialisé(e)s en soins intensifs

 

FINANCES

 

POINTS A

  1. Finances – Situation de caisses juin 2016 – prise de connaissance – fixation à l’ordre du jour du conseil
  2. Finances – Situation de caisses juillet 2016 – prise de connaissance – fixation à l’ordre du jour du conseil
  3. Finances – Situation de caisses aout 2016 – prise de connaissance – fixation à l’ordre du jour du conseil
  4. Finances – Situation de caisses septembre 2016 – prise de connaissance – fixation à l’ordre du jour du conseil
  5. Finances – Déclarations de créance
  6. Finances – Listes d’ordonnancement ordinaire
  7. Finances – Listes d’ordonnancement extraordinaire
  8. Finances – Engagements des bons de commande
  9. Finances – Relevé des petits biens d’investissement
  10. Finances – Ratifications de factures

POINTS B

  1. Finances – Facturation – missions pompiers – exercice 2015 – erreur technique par la firme CIVADIS

 MARCHÉS PUBLICS

 

POINTS A

  1. Marchés publics – BO – Coaching des services administratifs – Rapport d’attribution
  2. Marchés publics – BO – Fournitures de pièces pour le charroi – Addendum à la décision de la séance du collège du 16 novembre 2015 – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  3. Marchés publics – BE – Mobiliers standard erratum – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  4. Marchés publics – BE – Acquisition mobiliers – Rapport récapitulatif – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  5. Marchés publics – BE – Transformation autopompes- Rapport d’approbation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  6. Marchés publics – BO – Mise à disposition d’un centre de données informatique virtuel – Rapport d’approbation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  7. Marchés publics – BE – Matériel didactique formation blanche- Rapport d’attribution
  8. Marchés publics – BE – Acquisition PC – Rattachement marché Province de Hainaut – Approbation – Fixation à l’OJ du Conseil
  9. Marchés publics – BE – Acquisition de lorries – Rapport d’attribution
  10. Marchés publics – BE – Matériel AMU hors consommables bis – Rapport d’attribution
  11. Marchés publics – BE – Fournitures AMU hors consommables (ter) – Rapport d’approbation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  12. Marchés publics – BO – Nettoyage équipements – Arrêt de la procédure Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  13. Marchés publics – BO – Nettoyage équipements bis – Rapport d’approbation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  14. Marchés publics – BO – Assurances – Rapport d’attribution
  15. Marchés publics – BO – 3P – Rapport d’attribution
  16. Marchés publics – BO – Réparation, fourniture véhicules Mercedes – Rapport d’attribution
  17. Marchés publics – BE – Matériel intervention – Rapport d’attribution
  18. Marchés publics – BE – Pagers – Rapport d’attribution
  19. Marchés publics – BO – Fournitures AMU consommables – Rapport d’attribution
  20. Marchés publics – BE – 5 kits instructeurs bis – Lot 2 bis – Rattachement – Approbation – Fixation à l’OJ du Conseil
  21. Marchés publics – BE – 5 kits instructeurs bis – Lot 3 bis – Rattachement – Approbation – Fixation à l’OJ du Conseil
  22. Marchés publics – BO – Financement des dépenses d’investissement de la ZHC – Rapport d’attribution
  23. Marchés publics – BE – Acquisition mobilier pour matériel AMU – Rapport d’approbation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  24. Marchés publics – BE – Mobiliers – Sièges de bureau – Addendum – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  25. Marchés publics – BE – Mobiliers – Mobiliers ergonomiques – Addendum – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  26. Marchés publics – BE – Copieurs – Erratum – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  27. Marchés publics – BO – Désignation d’un consultant pour réaliser un audit TVA – Rapport d’approbation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  28. Marchés publics – BO – Médecine du travail – Approbation avenant n°1 – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

 

POINTS B

  1. Marchés publics –  Tableau de bord – Prise de connaissance

 

Assurance

 

POINTS A

  1. Assurance – Accident du travail – Mr N.L. du 10 Juillet 2015- Refus d’Ethias
  2. Assurance – Accident du travail – Mr N.P. du 23 mars 2016- Refus d’Ethias
  3. Assurance – Accident du travail – Mr L.C. du 10 Juillet 2015- Refus d’Ethias
  4. Assurance – Accident du travail – Mr L.C. du 2 septembre 2016 – Guérison sans séquelle
  5. Assurance – Accident de travail – Absence certificat – Guérison sans séquelle – Mme E.H.
  6. Assurance – Accident de travail – Absence certificat – Guérison sans séquelle – Mr M.D.
  7. Assurance – Accident de travail – Absence certificat – Guérison sans séquelle – Mr N.C.
  8. Assurance – Accident de travail – Absence certificat – Guérison sans séquelle – Mr S.K.

 

POINTS B

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DIVERS

 

POINTS A

  1. Divers – Règlement sur l’utilisation des PC/gsm – Fixation à l’ordre du jour du Conseil- Mandat au ministre de l’Intérieur relatif à une décision préalable en matière fiscale
  2. Divers – Convention de service de la ville de Mons – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  3. Divers – Calendrier des collèges et conseils 2017 – 1er semestre – Approbation

 

POINTS B

  1. Divers – Démission de M. Maxime DAYE – Remplacement au sein du collège – Élection – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  2. Divers – Mise à disposition des casernes – Fixation des loyers – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  3. Divers – Offre IDEA – Audits bâtiments/énergétique des 10 postes de secours
  4. Divers – Rapport trimestriel du Commandant de Zone
  5. Divers – Transfert de personnel administratif à la Zone – Fixation à l’ordre du jour du Conseil