Collège de Zone du 9 Novembre 2016

COLLÈGE

ZONE DE SECOURS HAINAUT CENTRE

ORDRE DU JOUR DU 9 NOVEMBRE 2016

(Voir l’avis de publication)

Approbation des procès-verbaux des collèges des 05/10/2016 et 13/10/2016.

PERSONNEL

 

POINTS A

  1. Personnel – Convention de stage pour infirmier – Bachelier en spécialisation de soins intensifs et d’urgence – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  2. Personnel – Inscriptions et frais – formations Persée
  3. Personnel – Organisation de fêtes par les amicales des sapeurs-pompiers des différentes casernes
  4. Personnel – Formation – EVAL – ratification des candidats
  5. Personnel – Formation – TTT CPI
  6. Personnel – Formation – SIVP – ratification des candidats
  7. Personnel – Formation – Entretien – tenue anti-gaz
  8. Personnel – Formation – POS terrorisme
  9. Personnel – Formation – ArcGIS 4
  10. Personnel – Formation – Porteur tenue anti-gaz
  11. Personnel – Formation – Congrès Fireforum 2016
  12. Personnel – Formation – Rectification frais form. GRIMP
  13. Personnel – Formation – Rectification frais form. FMA
  14. Personnel – Fin d’interruption de carrière anticipée de V.W.F
  15. Personnel – Fixation de traitement – sapeur-pompier professionnel – B.C.
  16. Personnel – Mise en position de disponibilité pour cause de maladie – B.D.
  17. Personnel – Interruption de carrière dans le cadre du congé parental – D.G.
  18. Personnel – Interruption de carrière dans le cadre du congé parental – G.F.
  19. Personnel – Nomination à titre effectif d’un sapeur-pompier volontaire – V.W.
  20. Personnel – Règlement GRIMP – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  21. Personnel – nomination au grade de sapeur-pompier professionnel – R.B.
  22. Personnel – nomination au grade de sapeur-pompier professionnel – D.A.
  23. Personnel – Adoption d’une convention de mise à disposition – Article 60 – CPAS de Lens – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

 

Points B

  1. Personnel – Grève administrative
  2. Personnel – Zone de secours Hainaut Centre contre C.B. – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

TRAITEMENTS

 

Points A

  1. Traitements  fixation de traitement – H.L.
  2. Traitements – fixation de traitement – HS.
  3. Traitements – fixation de traitement – MS.
  4. Traitements – fixation de traitement – C.N.
  5. Traitements – fixation de traitement – H.K.
  6. Traitements – fixation de traitement – GG.
  7. Traitements – Grimp indemnités pour frais de séjour lors des formations 2016
  8. Traitements – Remboursements des frais de déplacement pour utilisation de la bicyclette d’août 2016 à septembre 2016
  9. Traitements – Remboursements des frais de déplacement pour utilisation de la bicyclette d’août 2016 à septembre 2016
  10. Traitements – Remboursements des frais de déplacement pour utilisation de la bicyclette de juillet 2016 à septembre 2016
  11. Traitements – Remboursements des frais de déplacement pour utilisation de la bicyclette de janvier 2016 à juin 2016
  12. Traitements – Remboursement des frais de déplacement pour utilisation de la bicyclette – de juillet 2016 à septembre 2016
  13. Traitements – Remboursement des frais de déplacement pour utilisation de la bicyclette – de janvier 2016 à juin 2016
  14. Traitements – Évaluation D.C.
  15. Traitements – Évolution et fixation de traitement D.C.
  16. Traitements – Évaluation C.L.
  17. Traitements – Évolution et fixation de traitement C.L.
  18. Traitements – Évaluation H.A.
  19. Traitements – Évolution et fixation de traitement H.A.
  20. Traitements – Évaluation D.M.
  21. Traitements – Évolution et fixation de traitement D.M.
  22. Traitements – Évaluation C.J.
  23. Traitements – Évolution et fixation de traitement C.J.
  24. Traitements – Évaluation A.M.
  25. Traitements – Évolution et fixation de traitement A.M.
  26. Traitements – Évaluation G.A.
  27. Traitements – Évolution et fixation de traitement G.A.
  28. Traitements – Évaluation H.J.F.
  29. Traitements – Évolution et fixation de traitement H.J.F.
  30. Traitements – Évaluation G.Q.
  31. Traitements – Évolution et fixation de traitement G.Q.
  32. Traitements – Évaluation M.C.
  33. Traitements – Évolution et fixation de traitement M.C.
  34. Traitements – Évaluation R.J.B.
  35. Traitements – Évolution et fixation de traitement R.J.B.
  36. Traitements – Évaluation S.T.
  37. Traitements – Évolution et fixation de traitement S.T.
  38. Traitements – Évaluation T.N.
  39. Traitements – Évolution et fixation de traitement T.N.
  40. Traitements – Évaluation B.J.
  41. Traitements – Évolution et fixation de traitement B.J.
  42. Traitements – Évaluation D.R.
  43. Traitements – Évolution et fixation de traitement D.R.
  44. Traitements – Évaluation H.R.
  45. Traitements – Évolution et fixation de traitement H.R.
  46. Traitements – Évaluation F.D.
  47. Traitements – Évolution et fixation de traitement F.D.
  48. Traitements – Évaluation C.R.
  49. Traitements – Évolution et fixation de traitement C.R.
  50. Traitements – Évaluation D.F.
  51. Traitements – Évolution et fixation de traitement D.F.
  52. Traitements – Évaluation C.J.
  53. Traitements  – Évolution et fixation de traitement C.J.
  54. Traitements – Fixation de traitement T.T.

 

Points B

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MARCHÉS PUBLICS

 

Points A

  1. Marchés publics – Acquisition d’équipement pour la CMIC de la ZHC – Rectificatif de la décision de la séance du Collège du 5 Octobre 2016 – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  2. Marchés publics – BE – Acquisition de radios UHF – Rapport d’approbation des conditions et du mode de passation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  3. Marchés Publics – Kit de matériel pour la création de Videoclips tutoriels – Rapport d’attribution
  4. Marchés Publics – 5 kits pour les instructeurs – Rapport d’attribution
  5. Marchés Publics – Acquisition de matériel pour la prévention – Rapport d’attribution
  6. Marchés Publics – Entretiens et petites réparations pour les portes sectionnelles et les portails des bâtiments de la ZHC – Rapport d’attribution
  7. Marchés Publics – Acquisition de petits électroménagers pour la Zone de secours Hainaut Centre – Rapport d’attribution
  8. Marchés Publics – Acquisition de matériel informatique prévention – Rapport d’attribution
  9. Marchés Publics – Rattachement marché SPF Intérieur – Entretien détecteur à photo-ionisation – Rapport d’approbation – Fixation à l’ordre du jour du Conseil
  10. Marchés Publics – Stand de présentation modulable pour la Zone de secours Hainaut Centre – Rapport d’approbation des conditions et du mode de passation- fixation à l’ordre du jour du Conseil

 

Points B

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ASSURANCES

 

Points A

 

  1. Assurances – Accident de circulation du 23/08/16 – Paiement de la franchise – Véhicule Mercedes immatriculé 1JUB075
  2. Assurances – Accident du travail – Avec séquelles sans incapacité permanente de travail – Mr D.Z.
  3. Assurances – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle – Mr B. S.
  4. Assurances – Accident de travail- Absence certificat de guérison sans séquelle – Mr J-L.R.
  5. Assurances – Accident de travail – Absence certificat de guérison sans séquelle – Mr M. P.
  6. Assurances – Accident de circulation du 7/06/16 – Paiement de la franchise – Véhicule Mercedes immatriculé 1JTF195
  7. Assurances – Accident de circulation du 7/05/2016 – Paiement de la franchise – Véhicule Mercedes immatriculé 1JXB366

 

Points B

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FINANCES

 

Points A

  1. Finances – Constatation des recettes et dégrèvement de créances – exercice 2015
  2. Finances – Engagement des bons de commande
  3. Finances – Arrêt de listes d’ordonnancement ordinaire
  4. Finances – Arrêt de listes d’ordonnancement extraordinaire
  5. Finances – Arrêt de facturier num 2/2016 relatif aux missions de prévention – exercice 2016

 

Points B

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DIVERS

 

Points A

  1. Divers Assemblée générale de l’inter-communale IMIO – Convocation des associés le jeudi 24/11/2016 à 18 heures

 

Points B

  1. Divers – Organigramme du personnel administratif
  2. Divers – Lancement de la procédure de sélection du Commandant de Zone – Note explicative – Décision de principe
  3. Divers – SOO – schéma d’organisation opérationnelle-
  4. Divers – PPO – plan du personnel opérationnel-
  5. Divers – Traitement des membres du personnel opérationnel – paiement différé – décision de principe

PRISE DE CONNAISSANCE

 

Points A

  1. Prise de connaissance – rencontre européenne des jeunes sapeurs-pompiers 2016 – État des lieux – Fixation à l’ordre du jour du Conseil

 

Points B

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