Conseil de zone du 02 décembre 2015

Séance publique :

 

Séance à huis clos :

  • Fonctionnement du Collège – Démission – Election
  • Personnel – Fin de stage – Licenciement – Recours
  • Personnel – Démission volontaire – Membre du personnel opérationnel
  • Personnel – Démission volontaire – Membre du personnel opérationnel
  • Personnel – Réaffectation médicale
  • Personnel – Réaffectation médicale
  • Personnel – Réaffectation médicale
  • Personnel – Réaffectation médicale
  • Personnel – Interdiction du cumul d’activités professionnelles – Demande de dérogation
  • Personnel – Interdiction du cumul d’activités professionnelles – Demande de dérogation
  • Personnel – Formation – Conclusion d’une convention accessoire à la formation d’officier
  • Personnel – Mise en disponibilité – Ratification

 

Points rajoutés en urgence :