Conseil de Zone du 19 juillet 2017

ZONE DE SECOURS HAINAUT CENTRE

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 19 JUILLET 2017

 

(Voir L’avis de publication )

 

Séance Publique
  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil du 28 juin 2017-

 

MARCHES PUBLICS

Points A

 

  1. MP/G./j.d. – BE 2017 – Mobiliers – Sièges dispatchings – Approbation du P.V. de réception provisoire-
  2. MP/G./j.d. – BE 2017 – Mobiliers – Mobilier ergonomique – Approbation du P.V. de réception provisoire-
  3. G. – BE 2017 – Tablettes 3G – Rapport d’approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter-

DIVERS

Points A

 

  1. AFGE/N.S./mh.n.- Désignation d’un cabinet d’avocats pour les contentieux–
  2. AFGE/N.S./g.r. – Calendrier séances ZHC semestre 2 – Erratum-
  3. AFGE/S./mh.n. – Concours « logo zonal » – Erratum –
  4. AFGE/S./l.a. – Ecoles des jeunes sapeurs-pompiers d’Enghien et de Dour – Défilé du 21 juillet 2017 –

Points B

  1. AFGE/N.S./mh.n. – Convention de location des casernes-

Prise de connaissance

  1. AFGE/N.S./mh.n. – Délégations de signature du président pour la période du 28 juillet 2017 au 11 août 2017 inclus –

 

Séance HUIS-CLOS

PERSONNEL

Points A

 

  1. GRH/J.N./a.d. – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 –G.R. –
  2. GRH/J.N./j.h. – Transfert d’une employée d’administration D4 APE au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 Ma.Des. –
  3. GRH/J.N./j.h.- Transfert d’une employée d’administration D6 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 M.D. –
  4. GRH/J.N./j.h. – Transfert d’une employée d’administration D4 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 B.D. –
  5. GRH/J.N./j.h – Transfert d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 G.T. –
  6. GRH/J.N./j.h. – Transfert d’une employée d’administration D4 APE au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 C.D. –
  7. GRH/J.N./j.h. – Transfert d’un employé d’administration D6 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 C.M. –
  8. GRH/J.N./j.h. – Transfert d’une employée d’administration D5 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 B.G. –
  9. GRH/J.N./j.h. – Transfert d’une employée d’administration D4 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 M.L –
  10. GRH/J.N./j.h. – Transfert d’une employée d’administration D2 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 M.P.F. –
  11. GRH/J.N./o.g. – Transfert d’une employée d’administration D6 APE au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – B.D.V. –
  12. GRH/J.N./o.g. – Transfert d’une attachée spécifique A1 Sp au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – A.D. –
  13. GRH/J.N./o.g. – Transfert d’une employée d’administration D6 à titre définitif au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – C.A. –
  14. GRH/J.N./o.g. – Transfert d’une employée d’administration D5 à titre définitif au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – J.D. –
  15. GRH/J.N./o.g. – Transfert d’un adjudant moniteur d’éducation physique professionnel C4 à titre définitif au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – P.D. –
  16. GRH/J.N./o.g. – Transfert d’un sous-lieutenant médecin professionnel AP8 à titre définitif au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – A.N. –
  17. GRH/J.N./a.d. – Transfert d’une employée d’administration D4 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -C.Da. –
  18. GRH/J.N./a.d.- Transfert d’une première attachée spécifique A4sp à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -C.D. –
  19. GRH/J.N./a.d. – Transfert d’une employée d’administration D4 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -M.D. –
  20. GRH/J.N./a.d. – Transfert d’un employé d’administration D4 APE au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -M.C.-
  21. GRH/J.N./a.d.- Transfert d’une première attachée spécifique A4sp à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -J.D. –
  22. GRH/J.N./a.d. – Transfert d’une employée d’administration D4 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -M.O. –
  23. GRH/J.N./a.d. – Transfert d’un employé d’administration D4 APE au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017- C.V. –
  24. GRH/J.N./a.d. – Transfert d’un employé d’administration D2 APE au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017- D.V. –
  25. GRH/N./a.de. – Transfert d’une aux. prof. E2 APE au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – B.E. –
  26. GRH/N./a.de. – Transfert d’une graduée spéc. B2 à titre déf. au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – J.N. –
  27. GRH/N./a.de. – Transfert d’une empl. d’adm. D4 à titre déf. au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – S.D. –
  28. GRH/N./a.de. – Transfert d’une aux. prof. E3 à titre déf. au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – V.C. –
  29. GRH/N./a.de. – Transfert d’une aux. prof. E1 APE au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – A.A. –
  30. GRH/N./a.d. – Octroi de congés pour motifs impérieux d’ordre familial – C.D. –
  31. GRH/N./o.g. – Personnel Administratif- Demande de dérogation quant à la récupération d’heures supplémentaires – B.D.V. –
  32. GRH/N./j.s. – Stage Cefora – Autorisation –

 

Points B

 

  1. GRH/J.N./o.g. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – J.P. – Ratification –
  2. GRH/J.N./o.g. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – L.D. – Ratification –
  3. GRH/N./o.g. – Désignation d’une auxiliaire professionnelle E3 au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – C.D. – Ratification –
  4. GRH/N./o.g. – Désignation d’une auxiliaire professionnelle E3 au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – C.R. – Ratification –
  5. GRH/J.N./j.h – Désignation d’un employé administratif D4 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 P.P. – Ratification –
  6. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 J.M. – Ratification –
  7. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 V.T. – Ratification –
  8. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une employée administrative D4 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – A.B.- Ratification –
  9. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 A.L. – Ratification –
  10. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une attachée spécifique A1 chef de bureau à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 A.G. – Ratification –
  11. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 M.C.C. – Ratification –
  12. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 D.J. – Ratification –
  13. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une employée administrative D4 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 T.L. – Ratification –
  14. GRH/J.N./j.h – Désignation d’un employé administratif D4 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 M.B. – Ratification –
  15. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une employée administrative D4 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – J.L.- Ratification –
  16. GRH/J.N./j.h- Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 G.S. – Ratification –
  17. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 A.G.F. – Ratification –
  18. GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 S.S. – Ratification –
  19. GRH/J.N./a.d. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -A.B. – Ratification –
  20. GRH/J.N./a.d. – Désignation d’une attachée spécifique A1sp à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – L.A. – Ratification –
  21. GRH/J.N./a.d. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -V.R. – Ratification –
  22. GRH/J.N./a.d. – Désignation d’un attaché spécifique A1sp à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -G.J. – Ratification –
  23. GRH/J.N./a.d. – Désignation d’une attachée spécifique A1sp à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -MH.N. – Ratification –
  24. GRH/N./a.de. – Désignation d’une auxiliaire professionnelle à titre contractuel au sein de la zone et fixations de traitement aux 01.01.17 et 01.07.17 – J.D. – Ratification –
  25. GRH/N./a.de. – Désignation d’une employée d’administration D6 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – A.D. – Ratification –
  26. GRH/N./a.de. – Désignation d’une employée d’administration D6 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – C.Q. – Ratification –
  27. GRH/N./a.de. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – M.B. – Ratification –
  28. GRH/N./a.de. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – J.H. – Ratification –
  29. GRH/N./a.de. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – H.S. – Ratification –
  30. GRH/N./a.de. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – K.V. – Ratification –
  31. N./a.de. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – J.S. – Ratification –
  32. N./a.de. – Désignation d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – J.D. – Ratification –
  33. N./a.de. – Désignation d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – O.G. – Ratification –
  34. GRH/J.N./o.g. – Désignation d’un agent technique D4 à titre contractuel au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – V.H. – Ratification –
  35. GRH/J.N./o.g. – Désignation d’un agent technique B1 à titre contractuel au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – P.H. – Ratification –
  36. GRH/J.N./o.g. – Désignation d’un agent technique en chef D6 à titre contractuel APE au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – M.E.M. – Ratification –
  37. GRH/J.N./a.de. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – A.De. – Ratification –
  38. GRH/J.N./a.d. – Désignation d’une première attachée spécifique A1sp à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – N.S. – Ratification –
  39. GRH/N./a.de. – Transfert d’un employé d’adm. D6 APE au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – D.R. –
  40. GRH/N./a.d.- Demande de mi-temps médical pour une employée d’administration statutaire- M.D.- Prise de connaissance et Ratification –
  41. AFGE/S./l.a. – Statuts du personnel administratif – Délégation de compétences du Conseil au Collège de zone –
  42. GRH/N./j.s. – Promotion – Appel à candidature – Sergent volontaire et professionnel-
  43. GRH/N./j.s. – Promotion – Appel à candidature – Lieutenant volontaire et professionnel-
  44. GRH/N. – 2017- Personnel administratif – Appel à candidature -Facturation et Comptabilité-

 

Point ajouté en urgent

PERSONNEL

 

U1.  GRH/J.N./a.de. – Personnel administratif APE transféré – Réceptions de points APE-