ZONE DE SECOURS HAINAUT CENTRE
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 19 JUILLET 2017
(Voir L’avis de publication )
| Séance Publique |
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil du 28 juin 2017-
MARCHES PUBLICS
Points A
- MP/G./j.d. – BE 2017 – Mobiliers – Sièges dispatchings – Approbation du P.V. de réception provisoire-
- MP/G./j.d. – BE 2017 – Mobiliers – Mobilier ergonomique – Approbation du P.V. de réception provisoire-
- G. – BE 2017 – Tablettes 3G – Rapport d’approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter-
DIVERS
Points A
- AFGE/N.S./mh.n.- Désignation d’un cabinet d’avocats pour les contentieux–
- AFGE/N.S./g.r. – Calendrier séances ZHC semestre 2 – Erratum-
- AFGE/S./mh.n. – Concours « logo zonal » – Erratum –
- AFGE/S./l.a. – Ecoles des jeunes sapeurs-pompiers d’Enghien et de Dour – Défilé du 21 juillet 2017 –
Points B
- AFGE/N.S./mh.n. – Convention de location des casernes-
Prise de connaissance
- AFGE/N.S./mh.n. – Délégations de signature du président pour la période du 28 juillet 2017 au 11 août 2017 inclus –
Séance HUIS-CLOS
PERSONNEL
Points A
- GRH/J.N./a.d. – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 –G.R. –
- GRH/J.N./j.h. – Transfert d’une employée d’administration D4 APE au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 Ma.Des. –
- GRH/J.N./j.h.- Transfert d’une employée d’administration D6 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 M.D. –
- GRH/J.N./j.h. – Transfert d’une employée d’administration D4 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 B.D. –
- GRH/J.N./j.h – Transfert d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 G.T. –
- GRH/J.N./j.h. – Transfert d’une employée d’administration D4 APE au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 C.D. –
- GRH/J.N./j.h. – Transfert d’un employé d’administration D6 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 C.M. –
- GRH/J.N./j.h. – Transfert d’une employée d’administration D5 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 B.G. –
- GRH/J.N./j.h. – Transfert d’une employée d’administration D4 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 M.L –
- GRH/J.N./j.h. – Transfert d’une employée d’administration D2 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 M.P.F. –
- GRH/J.N./o.g. – Transfert d’une employée d’administration D6 APE au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – B.D.V. –
- GRH/J.N./o.g. – Transfert d’une attachée spécifique A1 Sp au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – A.D. –
- GRH/J.N./o.g. – Transfert d’une employée d’administration D6 à titre définitif au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – C.A. –
- GRH/J.N./o.g. – Transfert d’une employée d’administration D5 à titre définitif au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – J.D. –
- GRH/J.N./o.g. – Transfert d’un adjudant moniteur d’éducation physique professionnel C4 à titre définitif au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – P.D. –
- GRH/J.N./o.g. – Transfert d’un sous-lieutenant médecin professionnel AP8 à titre définitif au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – A.N. –
- GRH/J.N./a.d. – Transfert d’une employée d’administration D4 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -C.Da. –
- GRH/J.N./a.d.- Transfert d’une première attachée spécifique A4sp à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -C.D. –
- GRH/J.N./a.d. – Transfert d’une employée d’administration D4 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -M.D. –
- GRH/J.N./a.d. – Transfert d’un employé d’administration D4 APE au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -M.C.-
- GRH/J.N./a.d.- Transfert d’une première attachée spécifique A4sp à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -J.D. –
- GRH/J.N./a.d. – Transfert d’une employée d’administration D4 à titre définitif au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -M.O. –
- GRH/J.N./a.d. – Transfert d’un employé d’administration D4 APE au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017- C.V. –
- GRH/J.N./a.d. – Transfert d’un employé d’administration D2 APE au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017- D.V. –
- GRH/N./a.de. – Transfert d’une aux. prof. E2 APE au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – B.E. –
- GRH/N./a.de. – Transfert d’une graduée spéc. B2 à titre déf. au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – J.N. –
- GRH/N./a.de. – Transfert d’une empl. d’adm. D4 à titre déf. au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – S.D. –
- GRH/N./a.de. – Transfert d’une aux. prof. E3 à titre déf. au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – V.C. –
- GRH/N./a.de. – Transfert d’une aux. prof. E1 APE au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – A.A. –
- GRH/N./a.d. – Octroi de congés pour motifs impérieux d’ordre familial – C.D. –
- GRH/N./o.g. – Personnel Administratif- Demande de dérogation quant à la récupération d’heures supplémentaires – B.D.V. –
- GRH/N./j.s. – Stage Cefora – Autorisation –
Points B
- GRH/J.N./o.g. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – J.P. – Ratification –
- GRH/J.N./o.g. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – L.D. – Ratification –
- GRH/N./o.g. – Désignation d’une auxiliaire professionnelle E3 au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – C.D. – Ratification –
- GRH/N./o.g. – Désignation d’une auxiliaire professionnelle E3 au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – C.R. – Ratification –
- GRH/J.N./j.h – Désignation d’un employé administratif D4 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 P.P. – Ratification –
- GRH/J.N./j.h. – Désignation d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 J.M. – Ratification –
- GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 V.T. – Ratification –
- GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une employée administrative D4 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – A.B.- Ratification –
- GRH/J.N./j.h. – Désignation d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 A.L. – Ratification –
- GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une attachée spécifique A1 chef de bureau à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 A.G. – Ratification –
- GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 M.C.C. – Ratification –
- GRH/J.N./j.h. – Désignation d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 D.J. – Ratification –
- GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une employée administrative D4 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 T.L. – Ratification –
- GRH/J.N./j.h – Désignation d’un employé administratif D4 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 M.B. – Ratification –
- GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une employée administrative D4 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – J.L.- Ratification –
- GRH/J.N./j.h- Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 G.S. – Ratification –
- GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 A.G.F. – Ratification –
- GRH/J.N./j.h. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 S.S. – Ratification –
- GRH/J.N./a.d. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -A.B. – Ratification –
- GRH/J.N./a.d. – Désignation d’une attachée spécifique A1sp à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – L.A. – Ratification –
- GRH/J.N./a.d. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -V.R. – Ratification –
- GRH/J.N./a.d. – Désignation d’un attaché spécifique A1sp à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -G.J. – Ratification –
- GRH/J.N./a.d. – Désignation d’une attachée spécifique A1sp à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 -MH.N. – Ratification –
- GRH/N./a.de. – Désignation d’une auxiliaire professionnelle à titre contractuel au sein de la zone et fixations de traitement aux 01.01.17 et 01.07.17 – J.D. – Ratification –
- GRH/N./a.de. – Désignation d’une employée d’administration D6 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – A.D. – Ratification –
- GRH/N./a.de. – Désignation d’une employée d’administration D6 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – C.Q. – Ratification –
- GRH/N./a.de. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er juillet 2017 – M.B. – Ratification –
- GRH/N./a.de. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – J.H. – Ratification –
- GRH/N./a.de. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – H.S. – Ratification –
- GRH/N./a.de. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – K.V. – Ratification –
- N./a.de. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – J.S. – Ratification –
- N./a.de. – Désignation d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – J.D. – Ratification –
- N./a.de. – Désignation d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de trait à dater du 1er janvier 2017 – O.G. – Ratification –
- GRH/J.N./o.g. – Désignation d’un agent technique D4 à titre contractuel au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – V.H. – Ratification –
- GRH/J.N./o.g. – Désignation d’un agent technique B1 à titre contractuel au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – P.H. – Ratification –
- GRH/J.N./o.g. – Désignation d’un agent technique en chef D6 à titre contractuel APE au sein de la Zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – M.E.M. – Ratification –
- GRH/J.N./a.de. – Désignation d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – A.De. – Ratification –
- GRH/J.N./a.d. – Désignation d’une première attachée spécifique A1sp à titre contractuel au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – N.S. – Ratification –
- GRH/N./a.de. – Transfert d’un employé d’adm. D6 APE au sein de la zone et fixation de traitement à dater du 1er juillet 2017 – D.R. –
- GRH/N./a.d.- Demande de mi-temps médical pour une employée d’administration statutaire- M.D.- Prise de connaissance et Ratification –
- AFGE/S./l.a. – Statuts du personnel administratif – Délégation de compétences du Conseil au Collège de zone –
- GRH/N./j.s. – Promotion – Appel à candidature – Sergent volontaire et professionnel-
- GRH/N./j.s. – Promotion – Appel à candidature – Lieutenant volontaire et professionnel-
- GRH/N. – 2017- Personnel administratif – Appel à candidature -Facturation et Comptabilité-
Point ajouté en urgent
PERSONNEL
U1. GRH/J.N./a.de. – Personnel administratif APE transféré – Réceptions de points APE-