Conseil de Zone du 19 octobre 2016

(Voir l’avis de publication)

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 19 OCTOBRE 2016

Approbation du PV du 21 septembre 2016

MARCHÉS PUBLICS

Points A

  1. Marchés publics – BO – Chèques-repas – Rapport des conditions des marchés
  2. Marchés publics – BO – Coaching des services administratifs – conditions des marchés –
  3. Marchés publics – BE – Acquisition de lorries – Rapport des conditions de marchés
  4. Marchés publics – BO – Nettoyage d’équipements – Rapport d’approbation des conditions des marchés
  5. Marchés publics – Matériel CMIC – Rapport d’attribution
  6. Marchés publics – BO – Acquisition de fourniture de données de référence pour substances dangereuses – Rattachement à un marché public fédéral
  7. Marchés publics – BO – 3P – Rapport d’approbation des conditions des marchés
  8. Marchés publics – BO –Service postaux – Approbation du rattachement
  9. Marchés publics – BE – Fournitures AMU hors consomables (bis) – Rapport d’approbation des conditions des marchés
  10. Marchés publics – BE – Matériel informatique de bureau – accessoires informatiques  – erratum

 

FINANCES

Points A

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Points B

  1.  Finances – Coût des locations des casernes – décision de principe

DIVERS

Points A

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Points B

  1. Plan de prévention
  2. Programme d’acquisition du matériel et de l’équipement

 

PRISE DE CONNAISSANCE

  1. Absence et remplacement du Président du Collège et du Conseil de zone
  2. Compte de l’exercice 2015
  3. Modification budgetaire 2016
  4. Budget et exercice 2017
  5. Dotations communales – fixation

 

HUIS CLOS

Points A

  1. Personnel – Règlement général d’exécution des statuts pécuniaire et administratif en ce qui concerne les membres du personnel opérationnel volontaire
  2. Personnel – Procédure disciplinaire – C.B.

 

Points B

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