(Voir l’avis de publication)
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 19 OCTOBRE 2016
Approbation du PV du 21 septembre 2016
MARCHÉS PUBLICS
Points A
- Marchés publics – BO – Chèques-repas – Rapport des conditions des marchés
- Marchés publics – BO – Coaching des services administratifs – conditions des marchés –
- Marchés publics – BE – Acquisition de lorries – Rapport des conditions de marchés
- Marchés publics – BO – Nettoyage d’équipements – Rapport d’approbation des conditions des marchés
- Marchés publics – Matériel CMIC – Rapport d’attribution
- Marchés publics – BO – Acquisition de fourniture de données de référence pour substances dangereuses – Rattachement à un marché public fédéral
- Marchés publics – BO – 3P – Rapport d’approbation des conditions des marchés
- Marchés publics – BO –Service postaux – Approbation du rattachement
- Marchés publics – BE – Fournitures AMU hors consomables (bis) – Rapport d’approbation des conditions des marchés
- Marchés publics – BE – Matériel informatique de bureau – accessoires informatiques – erratum
FINANCES
Points A
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Points B
DIVERS
Points A
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Points B
- Plan de prévention
- Programme d’acquisition du matériel et de l’équipement
PRISE DE CONNAISSANCE
- Absence et remplacement du Président du Collège et du Conseil de zone
- Compte de l’exercice 2015
- Modification budgetaire 2016
- Budget et exercice 2017
- Dotations communales – fixation
HUIS CLOS
Points A
- Personnel – Règlement général d’exécution des statuts pécuniaire et administratif en ce qui concerne les membres du personnel opérationnel volontaire
- Personnel – Procédure disciplinaire – C.B.
Points B
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