Conseil de zone du 21 septembre 2016

(Voir l’avis de publication)

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 21 SEPTEMBRE 2016

Approbation du PV du 20 juillet 2016

FINANCES

Points A

  1. Finances – Règlement portant sur la fixation des frais administratifs liés à l’envoi des mises en demeure
  2. Finances – Transfert à la Zone de secours Hainaut Centre d’emprunts contractés auprès de la banque BNP PARIBAS FORTIS par  la Commune de Quiévrain
  3. Finances – Transfert à la Zone de secours Hainaut Centre d’emprunts contractés auprès de la banque BELFIUS par  la Commune de Binche

 

Points B

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MARCHES PUBLICS

 

Points A

  1. Marchés publics – BE – Mobiliers – Sièges de bureau – erratum
  2. Marchés publics – BE – Mobiliers – Mobiliers standards – erratum
  3. Marchés publics – BE – Remplacement UPS caserne La Louvière – Rapport d’attribution
  4. Marchés publics – BE – Matériel informatique prévention – Rapport d’attribution du rattachement
  5. Marchés Publics – BE – Pagers – Rapport d’approbation du mode de passation
  6. Marchés Publics – BE – Electroménagers – Rapport d’approbation du mode de passation
  7. Marchés Publics – BO – Fournitures AMU consommables – Rapport d’approbation du mode de passation
  8. Marchés Publics – BE – 5 véhicules service – Rapport d’approbation du rattachement
  9. Marchés Publics – BE – 4 véhicules commandement – Rapport d’approbation du rattachement
  10. Marchés Publics – BE – Matériel intervention – Rapport d’approbation du mode de passation
  11. Marchés Publics – BE – Matériel prévention – Rapport d’approbation du mode de passation
  12. Marchés publics – Financement des dépenses d’investissement de la ZHC inscrites au Budget – Rapport d’approbation du mode de passation

 

Points B

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DIVERS

Points A

  1. Divers – fonctionnement institutionnel – ROI du conseil de zone – modification
  2. Divers – Organisation d’une journée porte ouverte–Poste de Braine-le-Comte – Groupement 1
  3. Divers – Organisation d’une journée porte ouverte – Poste de Binche
  4. Divers – Organisation d’une course cycliste et d’une journée porte ouverte – Poste de Saint-Ghislain – Groupement 4

 

Points B

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PRISE DE CONNAISSANCE

Points A

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Points B

  1. Prise de connaissance – Présentation des membres de la commission technique, organigramme fonctionnel, pyramide hiérarchique – rapport d’état d’avancement sur le fonctionnement de la zone
  2. Prise de connaissance – Situation de caisse au 30 juin 2016

 

HUIS CLOS

 

Points A

  1. Personnel – Formation officier par recrutement – Inscription Cpt. Stag. NP.  – Conclusion d’une convention accessoire à la formation d’officier
  2. Personnel – Convention de mise à disposition « article 60 »  –  CPAS DE BINCHE – C.T.
  3. Personnel – Convention de mise à disposition « article 60 »  –  CPAS DE BINCHE – M.V.
  4. Personnel – Adoption d’une convention cadre – Mise à disposition « article 60 » – CPAS DE LA LOUVIERE

Points B

 

  1. Personnel – Suspension en urgence dans l’intérêt du service – C.B. – Audition et confirmation de la décision du collège

 

U1. Personnel- Réaffectation temporaire – DM