Catégorie : Conseil de zone

  • Conseil de zone du 06 mai 2015

    Transfert gestion parc radios tetra aux services d’ambulances Arrêt de crédits provisoires Désignation du siège social de la zone Statut personnel ops modalités d’applicatioin

  • Conseil de zone du 11 mars 2015

    Règlement-redevance missions de la zone ROI du conseil de zone Fonds d’achats globalisés – achat de matériel – promesses 2014 – fiches techniques IMIO – plone meeting  

  • Conseil de zone du 21 janvier 2015

    arrêt de crédits provisoires délégation des compétences au collège modèles de convention pour le détachement du personnel procédure de recrutement du comptable spécial prolongation du mandat du comptable spécial transfert des abonnements ASTRID décisions conseils prézone recrutement conseiller sipp fixation indemnité comptable spécial et secrétaire de zone mise en place comités négociation transfert marché public […]

  • Conseil de zone du 08 janvier 2015

    Désignation des membres du collège (Huis clos) Président du collège et du conseil (Huis clos)