Conseil de zone du 16/10/2017

Zone de secours Hainaut Centre

ORDRE DU JOUR du CONSEIL du 16/10/2017

voir conseil20171016-Avis de publication

Réunion du Conseil de la Zone de secours Hainaut Centre du 16 octobre 2017- OJ

  1. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil du 20 septembre et 11 octobre 2017 –

Séance en huis-clos

PERSONNEL

2.

J.N – Modification des dispositions transitoires des Statuts administratif et pécuniaire du personnel non opérationnel –

3.

4.

J.N./a.de. – Modification – Transfert du personnel contractuel au 1er juillet 2017-

J.N./a.de. – Modification – Transfert du personnel statutaire au 1er juillet 2017-

5.

J.N./a.d.- Modification – Transfert d’une attachée spécifique A1sp à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 – L.A.-

6.

J.N/j.h- Modification- Transfert d’une employée d’administration D4 à titre contractuel à dater rétroactivement du 01/07/2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017-A.B-

7.

J.N/j.h- Modification-Transfert d’office d’une employée d’administration D4 à titre définitif à dater rétroactivement du 01/07/2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017- B.D-

8.

J.N/j.h – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixations de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 et du 1er juillet 2017- A.G.F –

9.

J.N/j.h- Modification- Transfert d’une employée d’administration D4 à titre contractuel à dater rétroactivement du 01/07/2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017- L.J-

10.

J.N/j.h-Modification – Transfert d’office d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 01/07/2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017- J.M-

11.

J.N/j.h – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017- G.S –

12.

J.N/j.h – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017- V.T –

13.

J.N/j.h – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixations de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 et du 1er juillet 2017- S.S –

14.

PERSONNEL – J.N./j.h – Modification – Transfert d’office d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 (G.T) –

15.

J.N/j.h- Modification- Transfert d’une employée d’administration D4 à titre contractuel à dater rétroactivement du 01/07/2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017- L.T-

16.

J.N./a.de. – Modification – Transfert d’office d’une auxiliaire professionnelle E2 APE et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 (AA) –

17.

J.N./o.g. – Modification – Transfert d’un agent technique D7 à titre contractuel au 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 – V.H. –

18.

J.N/j.h – Modification – Transfert d’un employé d’administratif D4 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017- P.P-

19.

J.N./a.de. – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 (KV) –

20.

J.N./a.de. – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 (JS) –

21.

J.N./a.de. – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 (HS) –

22.

J.N./a.de. – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 (CQ) –

23.

J.N./a.de. – Modification – Transfert d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 (OG) –

24.

J.N./a.de. – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 (JH) –

25.

J.N./a.d.- Modification – Transfert d’office d’une première attachée spécifique A4sp à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 01/07/2017 – C.D.–

26.

J.N/j.h – Modification – Transfert d’un employé d’administratif D4 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017- M.B-

27.

J.N./a.d.- Modification – Transfert d’office d’un employé d’administration D2 APE et fixation de traitement à dater rétroactivement du 01/07/2017 – D.V.–

28.

J.N/j.h – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixations de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 et du 1er juillet 2017- M.C.C –

29.

J.N./a.de. – Modification – Transfert d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 (JD) –

30.

J.N./a.de. – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixations de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 (D6) et du 1er juillet 2017 (B1) – (AD) –

31.

J.N./a.de. – Modification – Transfert d’office d’une auxiliaire professionnelle E3 à titre définitif et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 (VC) –

32.

PERSONNEL – J.N./j.h. – Modification – Transfert d’office d’un employé d’administration D6, à titre définitif et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 (CM) –

33.

J.N/j.h- Modification- Transfert d’une Chef de Bureau administratif A1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 01/07/2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 – A.G-

34.

J.N/j.h – Modification – Transfert d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017- A.L-

35.

J.N/j.h- Modification-Transfert d’office d’une graduée spécifique B1 à titre définitif à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017- M.D-

36.

J.N./o.g. – Modification – Transfert d’un agent technique en chef D9 à titre contractuel au 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 – P.H. –

37.

J.N./o.g. – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 – J.P. –

38.

J.N./o.g. – Résolution motivée – Transfert d’une employée d’administration D6 à titre contractuel APE et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 – B.D.V. –

39.

J.N./o.g. – Résolution motivée – Transfert d’un agent technique en chef D9 à titre contractuel APE et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er août 2017 – M.E.M. –

40.

J.N/j.h – Résolution motivée- Transfert d’une employée d’administration D5, à titre définitif et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017- B.G –

41.

J.N./o.g. – Résolution motivée – Transfert d’office d’un adjudant moniteur d’éducation physique professionnel C4 à titre définitif et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 – P.D. –

42.

J.N./o.g. – Résolution motivée – Transfert d’office d’un sous-lieutenant médecin professionnel AP8 à titre définitif et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 – A.N. –

43.

J.N./o.g. – Résolution motivée – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 – L.D. –

44.

J.N./a.de. – Résolution motivée – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre définitif et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 (AD) –

45.

J.N/j.h – Résolution motivée- Transfert d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017- J.D. –

46.

J.N./a.de. – Résolution motivée – Transfert d’une graduée spécifique B2 à titre définitif et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 (JN) –

47.

J.N./a.d. – Résolution motivée – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017- G.R.-

48.

J.N./a.de. – Résolution motivée – Transfert d’office d’une auxiliaire professionnelle E2 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixations de traitement à dater rétroactivement des 1er janvier 2017 (E1) et 1er juillet 2017 (E2) – (JD) –

49.

J.N./a.d.- Résolution motivée – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 01/07/2017 – V.R.

50.

J.N./a.d. – Résolution motivée – Transfert d’une attachée spécifique A1sp à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 01/07/2017 – M.H.N.

51.

J.N./a.d. – Résolution motivée – Transfert d’une attachée spécifique A1sp à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 01/07/2017 – N.S.

52.

J.N./a.d. – Résolution motivée – Transfert d’un attaché spécifique A1sp à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 01/07/2017 – G.J.

53.

J.N/a.d. – Résolution motivée- Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017- A.B. –

54.

J.N./a.de. – Résolution motivée – Transfert d’office d’un gradué spécifique B1 APE et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 (DR) –

55.

J.N./a.de. – Résolution motivée – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 (MB) –