(Voir l’avis de publication)
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 21 SEPTEMBRE 2016
Approbation du PV du 20 juillet 2016
FINANCES
Points A
- Finances – Règlement portant sur la fixation des frais administratifs liés à l’envoi des mises en demeure
- Finances – Transfert à la Zone de secours Hainaut Centre d’emprunts contractés auprès de la banque BNP PARIBAS FORTIS par la Commune de Quiévrain
- Finances – Transfert à la Zone de secours Hainaut Centre d’emprunts contractés auprès de la banque BELFIUS par la Commune de Binche
Points B
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MARCHES PUBLICS
Points A
- Marchés publics – BE – Mobiliers – Sièges de bureau – erratum
- Marchés publics – BE – Mobiliers – Mobiliers standards – erratum
- Marchés publics – BE – Remplacement UPS caserne La Louvière – Rapport d’attribution
- Marchés publics – BE – Matériel informatique prévention – Rapport d’attribution du rattachement
- Marchés Publics – BE – Pagers – Rapport d’approbation du mode de passation
- Marchés Publics – BE – Electroménagers – Rapport d’approbation du mode de passation
- Marchés Publics – BO – Fournitures AMU consommables – Rapport d’approbation du mode de passation
- Marchés Publics – BE – 5 véhicules service – Rapport d’approbation du rattachement
- Marchés Publics – BE – 4 véhicules commandement – Rapport d’approbation du rattachement
- Marchés Publics – BE – Matériel intervention – Rapport d’approbation du mode de passation
- Marchés Publics – BE – Matériel prévention – Rapport d’approbation du mode de passation
- Marchés publics – Financement des dépenses d’investissement de la ZHC inscrites au Budget – Rapport d’approbation du mode de passation
Points B
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DIVERS
Points A
- Divers – fonctionnement institutionnel – ROI du conseil de zone – modification
- Divers – Organisation d’une journée porte ouverte–Poste de Braine-le-Comte – Groupement 1
- Divers – Organisation d’une journée porte ouverte – Poste de Binche
- Divers – Organisation d’une course cycliste et d’une journée porte ouverte – Poste de Saint-Ghislain – Groupement 4
Points B
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PRISE DE CONNAISSANCE
Points A
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Points B
- Prise de connaissance – Présentation des membres de la commission technique, organigramme fonctionnel, pyramide hiérarchique – rapport d’état d’avancement sur le fonctionnement de la zone
- Prise de connaissance – Situation de caisse au 30 juin 2016
HUIS CLOS
Points A
- Personnel – Formation officier par recrutement – Inscription Cpt. Stag. NP. – Conclusion d’une convention accessoire à la formation d’officier
- Personnel – Convention de mise à disposition « article 60 » – CPAS DE BINCHE – C.T.
- Personnel – Convention de mise à disposition « article 60 » – CPAS DE BINCHE – M.V.
- Personnel – Adoption d’une convention cadre – Mise à disposition « article 60 » – CPAS DE LA LOUVIERE
Points B
- Personnel – Suspension en urgence dans l’intérêt du service – C.B. – Audition et confirmation de la décision du collège
U1. Personnel- Réaffectation temporaire – DM