ZONE DE SECOURS HAINAUT CENTRE
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 11/10/2017
Voirconseil20171011-avis de publication
Réunion du Conseil de la Zone de secours Hainaut Centre du 11 octobre 2017- OJ
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Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil du 20 septembre 2017-
Séance en huis-clos
PERSONNEL
| 2. |
J.N – Modification des dispositions transitoires des Statuts administratif et pécuniaire du personnel non opérationnel – |
| 3.
4. |
J.N./a.de. – Modification – Transfert du personnel contractuel au 1er juillet 2017- J.N./a.de. – Modification – Transfert du personnel statutaire au 1er juillet 2017- |
| 5. |
J.N./a.d.- Modification – Transfert d’une attachée spécifique A1sp à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 – L.A.- |
| 6. |
J.N/j.h- Modification- Transfert d’une employée d’administration D4 à titre contractuel à dater rétroactivement du 01/07/2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017-A.B- |
| 7. |
J.N/j.h- Modification-Transfert d’office d’une employée d’administration D4 à titre définitif à dater rétroactivement du 01/07/2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017- B.D- |
| 8. |
J.N/j.h – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixations de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 et du 1er juillet 2017- A.G.F – |
| 9. |
J.N/j.h- Modification- Transfert d’une employée d’administration D4 à titre contractuel à dater rétroactivement du 01/07/2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017- L.J- |
| 10. |
J.N/j.h-Modification – Transfert d’office d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 01/07/2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017- J.M- |
| 11. |
J.N/j.h – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017- G.S – |
| 12. |
J.N/j.h – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017- V.T – |
| 13. |
J.N/j.h – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixations de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 et du 1er juillet 2017- S.S – |
| 14. |
PERSONNEL – J.N./j.h – Modification – Transfert d’office d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 (G.T) – |
| 15. |
J.N/j.h- Modification- Transfert d’une employée d’administration D4 à titre contractuel à dater rétroactivement du 01/07/2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017- L.T- |
| 16. |
J.N./a.de. – Modification – Transfert d’office d’une auxiliaire professionnelle E2 APE et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 (AA) – |
| 17. |
J.N./o.g. – Modification – Transfert d’un agent technique D7 à titre contractuel au 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 – V.H. – |
| 18. |
J.N/j.h – Modification – Transfert d’un employé d’administratif D4 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017- P.P- |
| 19. |
J.N./a.de. – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 (KV) – |
| 20. |
J.N./a.de. – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 (JS) – |
| 21. |
J.N./a.de. – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 (HS) – |
| 22. |
J.N./a.de. – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 (CQ) – |
| 23. |
J.N./a.de. – Modification – Transfert d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 (OG) – |
| 24. |
J.N./a.de. – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 (JH) – |
| 25. |
J.N./a.d.- Modification – Transfert d’office d’une première attachée spécifique A4sp à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 01/07/2017 – C.D.– |
| 26. |
J.N/j.h – Modification – Transfert d’un employé d’administratif D4 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017- M.B- |
| 27. |
J.N./a.d.- Modification – Transfert d’office d’un employé d’administration D2 APE et fixation de traitement à dater rétroactivement du 01/07/2017 – D.V.– |
| 28. |
J.N/j.h – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixations de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 et du 1er juillet 2017- M.C.C – |
| 29. |
J.N./a.de. – Modification – Transfert d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 (JD) – |
| 30. |
J.N./a.de. – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixations de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 (D6) et du 1er juillet 2017 (B1) – (AD) – |
| 31. |
J.N./a.de. – Modification – Transfert d’office d’une auxiliaire professionnelle E3 à titre définitif et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 (VC) – |
| 32. |
PERSONNEL – J.N./j.h. – Modification – Transfert d’office d’un employé d’administration D6, à titre définitif et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 (CM) – |
| 33. |
J.N/j.h- Modification- Transfert d’une Chef de Bureau administratif A1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 01/07/2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 – A.G- |
| 34. |
J.N/j.h – Modification – Transfert d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017- A.L- |
| 35. |
J.N/j.h- Modification-Transfert d’office d’une graduée spécifique B1 à titre définitif à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017- M.D- |
| 36. |
J.N./o.g. – Modification – Transfert d’un agent technique en chef D9 à titre contractuel au 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 – P.H. – |
| 37. |
J.N./o.g. – Modification – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel au 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017 – J.P. – |
| 38. |
J.N./o.g. – Résolution motivée – Transfert d’une employée d’administration D6 à titre contractuel APE et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 – B.D.V. – |
| 39. |
J.N./o.g. – Résolution motivée – Transfert d’un agent technique en chef D9 à titre contractuel APE et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er août 2017 – M.E.M. – |
| 40. |
J.N/j.h – Résolution motivée- Transfert d’une employée d’administration D5, à titre définitif et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017- B.G – |
| 41. |
J.N./o.g. – Résolution motivée – Transfert d’office d’un adjudant moniteur d’éducation physique professionnel C4 à titre définitif et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 – P.D. – |
| 42. |
J.N./o.g. – Résolution motivée – Transfert d’office d’un sous-lieutenant médecin professionnel AP8 à titre définitif et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 – A.N. – |
| 43. |
J.N./o.g. – Résolution motivée – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 – L.D. – |
| 44. |
J.N./a.de. – Résolution motivée – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre définitif et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 (AD) – |
| 45. |
J.N/j.h – Résolution motivée- Transfert d’un gradué spécifique B1 à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017- J.D. – |
| 46. |
J.N./a.de. – Résolution motivée – Transfert d’une graduée spécifique B2 à titre définitif et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 (JN) – |
| 47. |
J.N./a.d. – Résolution motivée – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er janvier 2017- G.R.- |
| 48. |
J.N./a.de. – Résolution motivée – Transfert d’office d’une auxiliaire professionnelle E2 à titre contractuel à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 et fixations de traitement à dater rétroactivement des 1er janvier 2017 (E1) et 1er juillet 2017 (E2) – (JD) – |
| 49. |
J.N./a.d.- Résolution motivée – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 01/07/2017 – V.R. |
| 50. |
J.N./a.d. – Résolution motivée – Transfert d’une attachée spécifique A1sp à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 01/07/2017 – M.H.N. |
| 51. |
J.N./a.d. – Résolution motivée – Transfert d’une attachée spécifique A1sp à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 01/07/2017 – N.S. |
| 52. |
J.N./a.d. – Résolution motivée – Transfert d’un attaché spécifique A1sp à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 01/07/2017 – G.J. |
| 53. |
J.N/a.d. – Résolution motivée- Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017- A.B. – |
| 54. |
J.N./a.de. – Résolution motivée – Transfert d’office d’un gradué spécifique B1 APE et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 (DR) – |
| 55. |
J.N./a.de. – Résolution motivée – Transfert d’une graduée spécifique B1 à titre contractuel et fixation de traitement à dater rétroactivement du 1er juillet 2017 (MB) – |