Liste des documents :
Règlement de travail du personnel administratif
Statut pécuniaire du personnel administratif
Statut administratif du personnel administratif – Mise à jour 19/07/23
Statut administratif du personnel opérationnel des zones de secours – (AR du 19 avril 2014)
Statut pécuniaire du personnel opérationnel des zones de secours – (AR du 19 avril 2014)
Statut administratif du personnel ambulancier non pompier des zones de secours – (AR 23 août 2014)
Statut pécuniaire du personnel ambulancier non pompier des zones de secours – (AR 23 août 2014)
Règlement d’Ordre Intérieur applicable aux membres du personnel opérationnel volontaire
Règlement Général d’Exécution (RGE) du statut du personnel Pompier – version 2
Règlement Général d’Exécution (RGE) du statut du personnel Ambulancier – verison 2
Schéma d’Organisation Opérationnelle
Plan du personnel Opérationnel
Règlement de sélection du Commandant de zone
Temps de travail – (Loi du 19 avril 2014)
Normes en matière d’équipement – (AR du 30 aout 2013)
Assistance en justice des membres du personnel – (AR du 28 mars 2014)
Organisation des relations avec les syndicats – (Loi du 19 décembre 1974)
Exécution de la loi organisant les relations avec les syndicat – (AR)
Avis au personnel opérationnel ou ambulancier non pompier des zones de secours
Circulaire ministérielle – Passage des prézones aux zones de secours
Délimitation territoriales des zones de secours – (AR du 2 février 2009)
Répartition des zones en catégories – (AR du 26 février 2014)
Conditions minimales de l’aide adéquate la plus rapide – (AR du 10 novembre 2012)
Missions AMU – (Circulaire ministérielle du 1er octobre 2014)
Modalités du pouvoir de réquisition – (AR du 25 avril 2014)
RÈGLEMENT REDEVANCE en vigueur (mise à jour 28/06/2023)
Règles comptable spécial – (AR du 29 juin 2014)
Comptabilité des zones de secours – (AR du 19 avril 2014)
Ce document doit être remis au service GRH.