Ordre du jour (avis de publication) :
Séance publique :
- Approbation des procès verbaux des séances du 08/07 et du 26/08
- Comptable spécial – Constitution du cautionnement
- Convention – Transport en ambulance des prématurés (reporté)
- Obligation fiscale – Activation d’un numéro auprès de l’administration de la TVA – Mandat au comptable spécial
- Marchés publics – Procédure – Autorisation de signature
- Personnel – Professionnalisation de membres du personnel opérationnel volontaire – Décision de principe (reporté)
- Personnel – Recrutement de membres du personnel opérationnel volontaire – Décision de principe (reporté)
Séance à huis clos :
- Convention – Stagiaire en formation – Autorisation
- Personnel – Démissions honorables
- Personnel – Licenciement d’un stagiaire
- Personnel – Interdiction du cumul d’activités – Demande de dérogation
- Personnel – Suspension dans l’intérêt du service