par VincentH | Déc 16, 2015 | Nouvelles du conseil et du collège de zone
L’ordre du jour est le suivant : Finances – Budget – Crédits provisoires pour le 1er trimestre 2016 Finances – Transfert de certains emprunts à la Commune de Mons Finances – Transfert des emprunts La Louvière – BraineleComte – Dour – Saint-Ghislain Finances –...
par VincentH | Déc 2, 2015 | Nouvelles du conseil et du collège de zone
Séance publique : Approbation du PV de la réunion du 10 novembre 2015 Marchés publics – CSC et choix du mode de passation – Acquisition d’un logiciel pour le traitement des dossiers «prévention » Marchés publics – CSC et choix du mode de passation – Acquisition...
par VincentH | Nov 12, 2015 | Nouvelles du conseil et du collège de zone
Ordre du jour : Séance publique : Approbation du PV de la réunion du 30/09 Convention avec la Défense Formation AMU des militaires Finances Budget Dotations communales 2016 – Accord Ajouté au bénéfice de l’urgence : Séance à huis clos : Démission –...
par VincentH | Oct 5, 2015 | Nouvelles du conseil et du collège de zone
Ordre du jour (avis de publication) : Séance publique : Approbation des procès verbaux des séances du 08/07 et du 26/08 Comptable spécial – Constitution du cautionnement Convention – Transport en ambulance des prématurés (reporté) Obligation fiscale – Activation d’un...
par VincentH | Sep 2, 2015 | Nouvelles du conseil et du collège de zone
(voir l’Avis de publication) Tutelle- Arrêté du Gouverneur – Retrait de décision – Approuvé Finances – Dotations communales – Approuvé Personnel – Commission de fin de carrière – désignation – Approuvé Secrétaire du...
par VincentH | Juil 15, 2015 | Nouvelles du conseil et du collège de zone
Transfert des soldes d’heures supplémentaires 2014 du personnel d’incendie Mons Visites médicales stagiaires – refus de prise en charge des coûts Convention – Formation permanente des ambulanciers Finances – Crédits provisoires...