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Conseil de zone du 27 janvier 2016

par VincentH | Jan 27, 2016 | Nouvelles du conseil et du collège de zone

L’ordre du jour est le suivant :

 

Séance publique :

  • Finances – Dotations communales – Confirmation de la décision du 10 novembre
  • Finances – Approbation par la tutelle de la modification budgétaire 1/2015 – Information
  • Marchés publics – Équipements pour la cellule d’intervention chimique – Retrait de la décision
  • Personnel – Recrutement – Composition du jury – Validation d’un protocole d’accord
  • Personnel – Report des heures supplémentaires et des congés annuels 2015 – Validation d’un protocole d’accord
  • Personnel – Moratoire concernant le régime de travail 36h/semaine dont bénéficient certains pompiers – Validation d’un protocole d’accord
  • Personnel – Frais de parcours exposés dans le cadre d’une mission autorisée – Validation d’un protocole d’accord
  • Personnel – Octroi d’avantages aux représentants syndicaux – Validation d’accord

 

Séance à huis clos :

  • Personnel – Pénurie de sergents – Exercice d’une fonction supérieure – Désignation
  • Fonctionnement de la Zone – Secrétaire du Collège et du Conseil ­ Désignation

 

 

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Urgences : 112

Non urgent : 1722

Adm. : 065 32 17 00

Rue des Sandrinettes 29
7033 CUESMES (MONS)

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